CM

18 décembre 2025

Loc-Eguiner 10 délibérations

10

délibérations

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - SIPP Modification statutaire - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU RAPPORT DACTIVITÉS 2024 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LANDIVISIAU APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE E - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISÉE « PROTECTION DES DONNÉES » - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030 ENTRE LA CAF, LE CD29, LA CCPL ET LES COMMUNES DU TERRITOIRE - CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITÉ - AUTORISATION DE RECRUTEMENT DAGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER TEMPORAIREMENT DES AGENTS INDISPONIBLES (ARTICLE L.332-1 - AUTORISATION DU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU ¼ DES CRÉDITS OUV - GARDIENNAGE DE LEGLISE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2025
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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Communauté de Communes du Pays de Landivisiau Rapport D'activités 2024

2025

Convention de Prestation de Service Mutualisée « Protection d'es D'onnées »

2025

Création de Postes Non Permanents pour Accroissement Temporaire D'activité

2025

Gardiennage de Leglise

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

SIPP Modification statutaire

2025

Convention Territoriale Globale 2026 — 2030 entre la C'AF, le Cd29, la Ccpl et l'es Communes du Territoire

2025

Autorisation de Recrutement Dagents Contractuels pour Remplacer Temporairement des Agents Indisponibles (article l.332-13 du Code Général de la Fonction Publique)

🏛️ Administration 1 délibération
25

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 24 Septembre 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Communauté de Communes du Pays de Landivisiau Approbation du Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Eau & Assainissement

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Autorisation du Maire A Engager, Liquider et Mandater les Dépenses d'Investissement (dans la Limite du ¼ des Crédits Ouverts au Budget 2025)

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