25 novembre 2025
12
délibérations
9
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
54 Redevance dOccupation du Domaine Public (RODP)
53 Préparation du pot des agents
51 Lézéfranc régularisation de la voie communale
49 Demande de participation exceptionnelle pour un voyage scolaire
46 Proposition dadhésion à lapplication « mon village »
45 Admission en non valeurs
44 Révision des tarifs communaux
43 Validation du devis pour le remplacement du moteur de la volée de la cloche 2
Validation du Devis pour le Remplacement de la Cireuse
48 Modification des modalités dalimentation, d'utilisation et de gestion administrative du compte épargne temps
47 Fixation du régime des autorisations spéciales dabsence ASA en dehors des ASA de droit
50 Rapport du SDE (prise dacte)
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