Conseil municipal du 2025-11-25

Locarn 25 novembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

9

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DELIB_2025_54 Redevance dOccupation du Domaine Public (RODP) - DELIB_2025_53 Préparation du pot des agents - DELIB_2025_51 Lézéfranc régularisation de la voie communale - DELIB_2025_50 Rapport du SDE (prise dacte) - DELIB_2025_49 Demande de participation exceptionnelle pour un voyage scolaire - DELIB_2025_48 Modification des modalités dalimentation, dutilisation et de gestion administrative du compte épargne temp - DELIB_2025_47 Fixation du régime des autorisations spéciales dabsence ASA en dehors des ASA de droit - DELIB_2025_46 Proposition dadhésion à lapplication « mon village » - DELIB_2025_45 Admission en non valeurs - DELIB_2025_44 Révision des tarifs communaux - DELIB_2025_43 Validation du devis pour le remplacement du moteur de la volée de la cloche 2 - VALIDATION DU DEVIS POUR LE REMPLACEMENT DE LA CIREUSE

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

DELIB_2025_54 Redevance dOccupation du Domaine Public (RODP)

2025

DELIB_2025_53 Préparation du pot des agents

2025

DELIB_2025_51 Lézéfranc régularisation de la voie communale

2025

DELIB_2025_49 Demande de participation exceptionnelle pour un voyage scolaire

2025

DELIB_2025_46 Proposition dadhésion à lapplication « mon village »

2025

DELIB_2025_45 Admission en non valeurs

2025

DELIB_2025_44 Révision des tarifs communaux

2025

DELIB_2025_43 Validation du devis pour le remplacement du moteur de la volée de la cloche 2

2025

VALIDATION DU DEVIS POUR LE REMPLACEMENT DE LA CIREUSE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

DELIB_2025_48 Modification des modalités dalimentation, dutilisation et de gestion administrative du compte épargne temps

2025

DELIB_2025_47 Fixation du régime des autorisations spéciales dabsence ASA en dehors des ASA de droit

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

DELIB_2025_50 Rapport du SDE (prise dacte)

WEB megalis:2025:7371:2025-11-25
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