Conseil municipal du 2024-02-23

Locarn 23 février 2024 5 délibérations
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5

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

5 délibérations - VALIDATION DE L'ETUDE STRUCTURELLE ET DIAGNOSTIC SUR LA SALLE PEDAGOGIQUE - RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE DEROGATION POUR LA SEMAINE A 4 JOURS POUR LA RENTREE 2024 2025 - PROPOSITION D'EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE POUR LES LOGMENTS NEUFS PRESENTANT UNE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONN - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION AVEC L'ALECOB - VALIDATION DU CONTRAT DE MAINTENANCE DE L'INSTALLATION DES CLOCHES DE L'EGLISE

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 4 délibérations
5

VALIDATION DU CONTRAT DE MAINTENANCE DE L'INSTALLATION DES CLOCHES DE L'EGLISE

6

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION AVEC L'ALECOB

8

RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE DEROGATION POUR LA SEMAINE A 4 JOURS POUR LA RENTREE 2024 2025

9

VALIDATION DE L'ETUDE STRUCTURELLE ET DIAGNOSTIC SUR LA SALLE PEDAGOGIQUE

🌱 Environnement 1 délibération
7

PROPOSITION D'EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE POUR LES LOGMENTS NEUFS PRESENTANT UNE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE ELEVEE

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