CM

14 mai 2024

Locmalo 14 délibérations

14

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Tarifs du restaurant scolaire pour l'année 2024 2025

2024

Subvention aux associations

2024

S'ouscription d'une l'igne de trésorerie avec la C'aisse d'épargne

2024

Décision du Maire — Création régie de recettes "médiathèque"

2024

Décision du Maire — Création régie de recettes "produits divers"

Autres decisions 4 délibérations
2024

Poste de secrétaire de mairie : grade définitif de recrutement

2024

Compte rendu des décisions

2024

Instauration du permis de démolir sur lensemble de la commune

2024

Approbation PV 03.04.24

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Label CPRB plan d'aménagement patrimonial 2024 2027

2024

Label CPRB plan d'aménagement patrimonial 2024 2027

2024

Label CPRB plan d'aménagement patrimonial 2024 2027

Social & Santé 1 délibération
2024

Tarifs 2024 création d'un tarif pour le sortie CCAS de juin 2024

Éducation 1 délibération
2024

Rythmes scolaires année scolaire 2024 2025 à 2026 2027

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