15 décembre 2025
13
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Del 7 — Marche Public Rehabilitation de la Salle de Lannivrec - Avenants
Del 8 — Cession de Parcelles Cadastrees Zp 552 et 553 A Morbihan Habitat Realisation D'un Programme Dhabitat Social Construction Neuve
Del 10 — Convention de Permission de Voirie pour le Passage de Canalisation D'assainissement Prive de M. et Mme Bokobsa A Pouldon Zw 604
Del 11 — Convention avec le Caue du Morbihan Formes Dhabitat et Paysages Bellilois un Guide pour Construire Lavenir
Del 12 — Convention pour la Creation du Service Commun Cooperer pour Innover pour Lhabitat A Lannee
Del 13 — Convention pour la Creation D'un Service Commun pour Lamelioration de Lhabitat Prive et la Regulation des Meubles de Tourisme
Del 3 — Tarifs 2026
Del 4 — Subvention du Budget Principal au Budget Campings
Del 5 — Belle Ile Camper Vans - Modification du Forfait Douches
Del 6 — Participation aux Frais d'Un Colloque et d'Une Prise en Charge Post-Traumatique aux Adolescents et Parents
DEL 1 — Désignation secrétaire de séance
DEL 2 — Approbation PV CM du 27.11.2025
Del 9 — Convention de Servitude de Passage d'Une Canalisation Eaux Pluviales sur la Parcelle Zw 283 A Pouldon avec Monsieur Thomas Francis
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