10 juillet 2025
13
délibérations
4
Autres decisions
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
DEL 1 — Désignation d'un secrétaire de séance
DEL 2 — Approbation PV CM du 20.05.2025
DEL 4 — Mission Foncière Avenant 1 service commun CCBI et communes membres
DEL 7 — Recensement population nomination coordonnateur
DEL 9 — Renouvellement MAD SDIS Fabrice Tonnel 01.03.25-28.02.28
Del 10 - RIFSEEP
DEL 11 — Convention CDG dispositif signalement harcèlement
DEL 5 — Désaffectation et déclassement AB 286 annulation cession à un privé
DEL 12 — Information marchés publics n° 42
DEL 3 — Elections Municipales 2026 composition CCBI Point annulé
DEL 6 — Don exceptionnel SNSM Hommage Ronan Pierre BARRE
DEL 8 — Occupation Grands-Sables 2025 lÎle Sucrée
DEL 13 — Information concession cimetière n° 23
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