5 février 2025
22
délibérations
9
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
DEL 3 — Tarifs de délivrance des concessions du cimetière commune de Locmaria à compter du 01.01.2025
DEL 4 — Redevance occupation domaine public routier due opérateurs télécommunications 2024
DEL 5 — Mairie Le Palais Dde PEC frais scolarisation enfants Palais scolarisés à Locmaria année scolaire 2023-2024
DEL 6 — Mairie de Bangor Dde PEC frais scolarisation enfants Bangor scolarisés à Locmaria année scolaire 2023-2024
DEL 7 — Participation Locmaria frais scolarisation enfants Locmaria scolarisés à Saint-Anne année scolaire 2023-2024
DEL 8 — Participation Locmaria frais scolarisation enfants Locmaria scolarisés à Saint-Marie année scolaire 2023-2024
DEL 9 — Adhésion et cotisation 2025 VIGIPOL
DEL 10 — Cotisation 2025 ANETT
DEL 11 — Convention avec Mairie Le Palais Maison de Santé participation financière
DEL 1 — Désignation d'un secrétaire de séance
DEL 2 — Approbation PV CM du 11.12.2024
DEL 18 — Rapport 2023 prix et qualité service public assainissement non collectif
DEL 12 — Urbanisme - Précicion délégation au maire exercice droit préemption de la commune
DEL 13 — MAPA - Réhabilitation salle de Lannivrec - Attribution des lots
DEL 20 — RD marchés publics - information n° 38
DEL 14 — Convention CDG intervention ACFI
DEL 15 — Convention CDG missions facultatives
DEL 15 — Convention CDG missions facultatives
DEL 16 — Eolien flottant convention 4 mairies et CCBI analyse juridique opportunité recours contre le projet
DEL 17 — Rapport 2023 prix et qualité service public gestion déchets ménagers et assimilés
DEL 19 — Intercommunalité rapport quinquennal attributions de compensation 2018-2022
DEL 21 — RD cimetière - information n° 22
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