12 novembre 2024
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
DEL 6 — ACQUISITION DE DEUX PARCELLES ( ZV n° 164 et ZW 108) EN ZONE AGRICOLE
DEL 8 — Convention pour la création et le portage du service commun « habitat et transition »
DEL 9 — DROIT DE PREéMPTION URBAIN RENFORCE
DEL 14 — INFORMATION DES DERNIERES DECISIONS MARCHES PUBLICS Information n° 36
DEL 15 — INFORMATION DES CONCESSIONS DANS LE CIMETIERE - Information n°21
Del 2 — Prise en Charge Frais de Scolarisation le Palais
Del 3 — Maison de Sante Participation au Deficit de de Fonctionnement de la Maison de Sante 2023
Del 7 — Ccbi Creation D'un Service Mutualise Mission Fonciere Agricole
Del 4 — DM 1.2024 Annule et Remplace
Del 11 — Rapport D'activite 2023 Morbihan Energies pour Information
Del 12 — Modification du Tableau des Effectifs A Compter de Octobre 2024
DEL 1 — Approbation PV du 23.09.2024
Del 10 — Rapport Annuel D'activites 2023 et Communication des Comptes Administratifs 2023 de la Communaute de Communes de Belle-Ile-En-Mer
Del 16 — Huis Clos - Colis de Noel
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