Conseil municipal du 2024-11-12
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
DEL 6 — ACQUISITION DE DEUX PARCELLES ( ZV n° 164 et ZW 108) EN ZONE AGRICOLE
DEL 8 — Convention pour la création et le portage du service commun « habitat et transition »
DEL 9 — DROIT DE PREéMPTION URBAIN RENFORCE
DEL 14 — INFORMATION DES DERNIERES DECISIONS MARCHES PUBLICS Information n° 36
DEL 15 — INFORMATION DES CONCESSIONS DANS LE CIMETIERE - Information n°21
DEL 2 — PRISE EN CHARGE FRAIS DE SCOLARISATION LE PALAIS
DEL 3 — MAISON DE SANTE PARTICIPATION AU DEFICIT DE DE FONCTIONNEMENT DE LA MAISON DE SANTE 2023
DEL 7 — CCBI CREATION DUN SERVICE MUTUALISE MISSION FONCIERE AGRICOLE
DEL 4 — DM 1.2024 ANNULE ET REMPLACE
DEL 11 — RAPPORT DACTIVITE 2023 MORBIHAN ENERGIES POUR INFORMATION
DEL 12 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS A COMPTER DE OCTOBRE 2024
DEL 1 — Approbation PV du 23.09.2024
DEL 10 — RAPPORT ANNUEL DACTIVITES 2023 ET COMMUNICATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER
DEL 16 — HUIS CLOS - COLIS DE NOEL
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