CM

23 septembre 2024

Locmaria 8 délibérations

8

délibérations

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Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 4 délibérations

DEL 1 — Approbation PV du 23.07.2024

DEL 4 — Suppression d'un poste dadjoint administratif territorial principal de 1ère classe à temps complet

DEL 5 — Suppression d'un poste dagent de maîtrise principal à temps complet

DEL 8 — Instauration de lindemnité horaire pour le travail du dimanche et des jours fériés en faveur des agents contractuels saisonniers

Culture & Patrimoine 1 délibération

DEL 2 — Festival Les insulaires 2024 prise en charge financière de la location d'un stand sur le village des iles du ponant

Urbanisme & Travaux 1 délibération

DEL 3 — Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle communale AB n° 286

Vie associative 1 délibération

DEL 6 — Mouillages écologiques - convention de partenariat entre la communauté de communes de belle-île et les communes de Le Palais, Sauzon et Locmaria

Ressources humaines 1 délibération

DEL 7 — RD information N°35

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