Conseil municipal du 2024-12-06
8
délibérations
5
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (8)
MODIFICATION DES STATUTS DU SIPP
ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D INVESTISSEMENT
RECENSEMENT DE LA POPULATION — COORDONNATEUR ET AGENT RECENSEUR
MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX DANS L EXERCICE DE LEURS FONCTIONS
MOTION NON AU MERCOSUR
SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CONSTRUCTION ET DE GESTION DE L ABATTOIR DU QUIELLA AU FAOU - AUTORISATION A LA CCPL D ADHERER AU SYNDICAT
CONVENTION DE REVERSEMENT PARTIEL PAR LES COMMUNES, DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES PERCUE SUR LES ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES COMMUNAUTAIRES
REALISATION DE L ETUDE DE FAISABILITE D UN PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL
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