Conseil municipal du 2024-12-17
23
délibérations
8
Autres decisions
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
ADOPTION DU PV DU 5 NOVEMBRE 2024
CMC — AVIS SUR LE PLUI ARRETE
ENQUETE PUBLIQUE AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE
ENQUETE PUBLIQUE DECLASSEMENT DE DOMAINE PUBLIC
ADMISSION EN NON VALEUR
COMMERCE DE DETAIL NON ALIMENTAIRE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL 2025
PONT DU TARUN FORT DE PENTHIEVRE REPARATIONS
CMC GESTION DES DEPOTS SAUVAGES CONVENTION
BUDGET PRINCIPAL OUVERTURE DE CREDITS 2025
SERVICES MUNICIPAUX TARIFS 2025
ESPACE LA MAILLETTE TARIFS 2025 ET 2026
PVD CHARTE DE COLORIMETRIE DEMANDE DE SUBVENTION
ASSURANCES ATTRIBUTION DES MARCHES 2025 2028
COMMEMORATION DES 80 ANS DU RETOUR DES OTAGES DE PENTHIEVRE DEMANDE DE SUBVENTION
PERSONNEL CHARTE DU TELETRAVAIL
PERSONNEL CDG 56 CONVENTION D'ACCES AUX SERVICES FACULTATIFS
PERSONNEL MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE
MORBIHAN HABITAT AUTORISATION DE CESSION DE PAVILLONS
CIMETIERE RETROCESSION DE CONCESSION
PARC DU BOIS D'AMOUR DEMANDE DE SUBVENTION
PERSONNEL MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CCAS RESIDENCE AUTONOMIE AVANCE DE TRESORERIE
PERSONNEL NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE POLICE MUNICIPALE ISFE
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