CM

3 avril 2025

Locmiquélic 19 délibérations

19

délibérations

16

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Bilan de la concertation pour la modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme - Convention de partenariat avec l'école de musique associative SONAM - Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat - Allocation de fournitures scolaires pour les écoles publiques - Programme d'entretien du patrimoine bâti 2025: approbation du projet - Actualisation n°2 de l'autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux de la Grande Rue - Prestations d'action sociale en faveur des agents municipaux pour 2025 - Soutien au financement des activités scolaires - Imputation en investissement de l'achat de panneaux de signalisation pour un montant unitaire inférieur à 500 euros - Subvention au CCAS - Subventions aux associations nature et environnement - Subventions aux associations enseignement jeunesse - Subventions aux associations à but médical - Subventions aux associations sportives - Subventions aux associations culturelles - Subventions aux associations solidarité sociale - Taux d'imposition 2025 - Affectation du résultat - Procès verbal Conseil municipal du 06 février 2025
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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2025

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat

2025

Allocation de fournitures scolaires pour les écoles publiques

2025

Programme dentretien du patrimoine bâti 2025: approbation du projet

2025

Actualisation n°2 de lautorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux de la Grande Rue

2025

Prestations daction sociale en faveur des agents municipaux pour 2025

2025

S'outien au financement d'es activités scolaires

2025

Imputation en investissement de lachat de panneaux de signalisation pour un montant unitaire inférieur à 500 euros

2025

Subvention au CCAS

2025

Subventions aux associations nature et environnement

2025

Subventions aux associations enseignement jeunesse

2025

Subventions aux associations à but médical

2025

Subventions aux associations sportives

2025

Subventions aux associations culturelles

2025

Subventions aux associations solidarité sociale

2025

Taux dimposition 2025

2025

Affectation du résultat

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Bilan de la concertation pour la modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention de partenariat avec l'école de musique associative SONAM

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Procès verbal Conseil municipal du 06 février 2025

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