28 mars 2024

Subventions aux associations enseignement jeunesse

Subvention exceptionnelle

Participation de la commune aux dépenses des écoles privées

S'outien au financement des activités scolaires

Modification du dispositif argent de poche

Renouvellement de la convention relative à la gestion et au financement de l'espace ressources emploi formation

Imputation en investissement de lachat de panneaux de signalisation pour un montant unitaire inférieur à 500 euros

Autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue

Subventions aux associations nature et environnement

Subventions aux associations enseignement jeunesse

Subventions aux associations médicales

Subventions aux associations sportives

Subventions aux associations culturelles

Subventions aux associations sociales

Taux dimposition 2024

Budget primitif 2024

Affectation du résultat

Compte administratif 2023

Compte de gestion 2023

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables

Effacement de réseau électrique et installation d'un fourreau pour liaison télécom

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables

Charte d'entretien des espaces des collectivités

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande pour les travaux de la Grande Rue

Approbation de lavant — projet définitif de la Grande Rue

Transfert de c'ompétence à L'orient Agglomération en matière c'ulturelle

Programme d'entretien du patrimoine bâti 2024: approbation du projet

Approbation du PV du Conseil municipal du 08 février 2024