CM

8 février 2024

Locmiquélic 10 délibérations

10

délibérations

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Prestations dAction Sociale en Faveur des Agents Municipaux pour lAnnee 2024

2024

Creation d'Emplois Budgetaires Non Permanents pour lAnnee 2024 et Remuneration des Agents Contratuels

2024

Droit de Formation des Elus

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Bilan des Transactions Immobilieres: Annee 2023

2024

Convention d'Adhesion au Service C'ommun d'Agglomeration pour l'Instruction du Droit des S'ols

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Participation au Capital de la Societe Publique Locale Bois Energie Renouvelables

2024

D'ebat et Rapport d'Orientation Budgetaire

Vie associative 1 délibération
2024

Voeu au Conseil Municipal en Soutien A la Filiere Agricole

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention de Partenariat Triennale avec l'Association Blues Rive Gauche

Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil du 07 Decembre 2023

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