Conseil municipal du 2026-02-12

Locmiquélic 12 février 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Travaux d'aménagement et de sécurisation de la rue du Général de Gaulle : accord de principe - Bilan des transactions immobilières 2025 - Approbation du programme d'entretien du patrimoine bâti - Retrait de la délibération d'approbation du PLU du 04 décembre 2025 et nouvelle approbation du PLU de Locmiquélic - Convention de mise à disposition du chantier nature et patrimoine - Avenant à la convention intercommunale d'attribution (CIA) de Lorient Agglomération - Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école Sainte-Anne - Création d'emplois et rémunération des contrats d'engagement éducatif - Création d'emplois budgétaires non permanents pour l'année 2026 et rémunération des agents contractuels - Indemnité de mise sous pli de la propagande électorale pour les élections municipales - Rapport et débat d'orientation budgétaire 2026 - Procès verbal Conseil municipal du 04 décembre 2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Bilan des transactions immobilières 2025

2026

Approbation du programme d'entretien du patrimoine bâti

2026

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école Sainte-Anne

2026

Rapport et débat d'orientation budgétaire 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Travaux d'aménagement et de sécurisation de la rue du Général de Gaulle : accord de principe

2026

Retrait de la délibération d'approbation du PLU du 04 décembre 2025 et nouvelle approbation du PLU de Locmiquélic

2026

Avenant à la convention intercommunale d'attribution (CIA) de Lorient Agglomération

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026

Création d'emplois et rémunération des contrats d'engagement éducatif

2026

Création d'emplois budgétaires non permanents pour l'année 2026 et rémunération des agents contractuels

2026

Indemnité de mise sous pli de la propagande électorale pour les élections municipales

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Convention de mise à disposition du chantier nature et patrimoine

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Procès verbal Conseil municipal du 04 décembre 2025

WEB scdl:21560118800018:2026-02-12
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