28 mars 2024
28
délibérations
8
Finances & Budget
7
Autres decisions
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Subvention exceptionnelle
Participation de la commune aux dépenses des écoles privées
S'outien au financement des activités scolaires
Renouvellement de la convention relative à la gestion et au financement de l'espace ressources emploi formation
Subventions aux associations médicales
Subventions aux associations culturelles
Budget primitif 2024
Compte administratif 2023
Transfert de c'ompétence à L'orient Agglomération en matière c'ulturelle
Charte d'entretien des espaces des collectivités
Modification du dispositif argent de poche
Approbation de lavant — projet définitif de la Grande Rue
Taux dimposition 2024
Affectation du résultat
Compte de gestion 2023
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables
Effacement de réseau électrique et installation d'un fourreau pour liaison télécom
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables
Imputation en investissement de lachat de panneaux de signalisation pour un montant unitaire inférieur à 500 euros
Subventions aux associations nature et environnement
Programme d'entretien du patrimoine bâti 2024: approbation du projet
Autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue
Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande pour les travaux de la Grande Rue
Subventions aux associations enseignement jeunesse
Subventions aux associations enseignement jeunesse
Subventions aux associations sportives
Subventions aux associations sociales
Approbation du PV du Conseil municipal du 08 février 2024
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