Conseil municipal du 2024-03-28

Locmiquélic 28 mars 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

8

Finances & Budget

6

Autres decisions

5

Environnement

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables - Subventions aux associations enseignement jeunesse - Effacement de réseau électrique et installation d'un fourreau pour liaison télécom - Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables - Charte d'entretien des espaces des collectivités - Subvention exceptionnelle - Participation de la commune aux dépenses des écoles privées - Soutien au financement des activités scolaires - Modification du dispositif argent de poche - Renouvellement de la convention relative à la gestion et au financement de l'espace ressources emploi formation - Programme d'entretien du patrimoine bâti 2024: approbation du projet - Imputation en investissement de l'achat de panneaux de signalisation pour un montant unitaire inférieur à 500 euros - Autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue - Convention constitutive de groupement de commande pour les travaux de la Grande Rue - Approbation de l'avant-projet définitif de la Grande Rue - Subventions aux associations nature et environnement - Subventions aux associations enseignement jeunesse - Subventions aux associations médicales - Subventions aux associations sportives

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Subvention exceptionnelle

2024

Participation de la commune aux dépenses des écoles privées

2024

Soutien au financement des activités scolaires

2024

Renouvellement de la convention relative à la gestion et au financement de l'espace ressources emploi formation

2024

Subventions aux associations médicales

2024

Subventions aux associations culturelles

2024

Budget primitif 2024

2024

Compte administratif 2023

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Charte d'entretien des espaces des collectivités

2024

Modification du dispositif argent de poche

2024

Approbation de l'avant — projet définitif de la Grande Rue

2024

Taux d'imposition 2024

2024

Affectation du résultat

2024

Compte de gestion 2023

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

2024

Effacement de réseau électrique et installation d'un fourreau pour liaison télécom

2024

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

2024

Imputation en investissement de l'achat de panneaux de signalisation pour un montant unitaire inférieur à 500 euros

2024

Subventions aux associations nature et environnement

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Programme d'entretien du patrimoine bâti 2024: approbation du projet

2024

Autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue

2024

Convention constitutive de groupement de commande pour les travaux de la Grande Rue

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Subventions aux associations enseignement jeunesse

2024

Subventions aux associations enseignement jeunesse

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle

Sport 1 délibération
2024

Subventions aux associations sportives

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Subventions aux associations sociales

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du PV du Conseil municipal du 08 février 2024

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