CM

28 mars 2024

Locmiquélic 28 délibérations

28

délibérations

8

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Environnement

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Délibérations (28)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Subvention exceptionnelle

2024

Participation de la commune aux dépenses des écoles privées

2024

S'outien au financement des activités scolaires

2024

Renouvellement de la convention relative à la gestion et au financement de l'espace ressources emploi formation

2024

Subventions aux associations médicales

2024

Subventions aux associations culturelles

2024

Budget primitif 2024

2024

Compte administratif 2023

Autres decisions 7 délibérations
2024

Transfert de c'ompétence à L'orient Agglomération en matière c'ulturelle

2024

Charte d'entretien des espaces des collectivités

2024

Modification du dispositif argent de poche

2024

Approbation de lavant — projet définitif de la Grande Rue

2024

Taux dimposition 2024

2024

Affectation du résultat

2024

Compte de gestion 2023

Environnement 5 délibérations
2024

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables

2024

Effacement de réseau électrique et installation d'un fourreau pour liaison télécom

2024

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables

2024

Imputation en investissement de lachat de panneaux de signalisation pour un montant unitaire inférieur à 500 euros

2024

Subventions aux associations nature et environnement

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Programme d'entretien du patrimoine bâti 2024: approbation du projet

2024

Autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue

2024

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande pour les travaux de la Grande Rue

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Subventions aux associations enseignement jeunesse

2024

Subventions aux associations enseignement jeunesse

Sport 1 délibération
2024

Subventions aux associations sportives

Social & Santé 1 délibération
2024

Subventions aux associations sociales

Administration 1 délibération
2024

Approbation du PV du Conseil municipal du 08 février 2024

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