CM

19 mai 2025

Locqueltas 13 délibérations

13

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Sécurité

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (correction erreur date conseil municipal sur annexes, suite et fin)

1

Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (correction erreur date conseil municipal sur annexes)

1

Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation

1

Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (suite des annexes)

2

Demande de dérogation à l'urbanisation en l'absence de ScoT applicable

3

Attribution de la DSP réseau de chaleur à la SPL GER

5

Avenant contrat OPC restaurant scolaire

6

Cession d'une parcelle à la commune par Morbihan Habitat

Finances & Budget 4 délibérations
4

Remplacement de la chaudière des vestiaires de foot

7

Cession utilitaire ST et contrat l'easing fourgon

8

Protocole daccord concernant les indémnités à versées à un ancien agent

10

Remise gracieuse tiers 1534469935

Sécurité 1 délibération
9

Intervention d'un élagueur pour le compte d'un particulier récalcitrant

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