Conseil municipal du 2025-05-19

Locqueltas 19 mai 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 10. remise gracieuse tiers 1534469935 - 6. cession d'une parcelle à la commune par Morbihan Habitat - 4. remplacement de la chaudière des vestiaires de foot - 5. avenant contrat OPC restaurant scolaire - 3. attribution de la DSP réseau de chaleur à la SPL GER - 7. cession utilitaire ST et contrat leasing fourgon - 9. intervention d'un élagueur pour le compte d'un particulier récalcitrant - 8. protocole d'accord concernant les indémnités à versées à un ancien agent - 1. arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (correction erreur date conseil municipal sur annexes, suite et fi - 1. arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (correction erreur date conseil municipal sur annexes) - 1. arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation - 1. arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (suite des annexes) - 2. demande de dérogation à l'urbanisation en l'absence de ScoT applicable

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

1. arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (correction erreur date conseil municipal sur annexes, suite et fin)

1

1. arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (correction erreur date conseil municipal sur annexes)

1

1. arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation

1

1. arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (suite des annexes)

2

2. demande de dérogation à l'urbanisation en l'absence de ScoT applicable

3

3. attribution de la DSP réseau de chaleur à la SPL GER

5

5. avenant contrat OPC restaurant scolaire

6

6. cession d'une parcelle à la commune par Morbihan Habitat

💶 Finances & Budget 4 délibérations
4

4. remplacement de la chaudière des vestiaires de foot

7

7. cession utilitaire ST et contrat leasing fourgon

8

8. protocole d'accord concernant les indémnités à versées à un ancien agent

10

10. remise gracieuse tiers 1534469935

🛡️ Sécurité 1 délibération
9

9. intervention d'un élagueur pour le compte d'un particulier récalcitrant

WEB megalis:2025:20577:2025-05-19
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