Conseil municipal du 2026-02-16

Locqueltas 16 février 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 1. approbation du PLU révisé (OAP) - 1. approbation du PLU révisé (délibération + annexes) - 1. approbation du PLU révisé (délibération + annexes = suite et fin) - 5. périmètre d'application permis de démolir - 6. publication marché MOE pour aménagement lotissement Lennion 2 - 8. attribution marché reconstruction buvette stade après sinistre - 7. avis sur le projet de SCoT de GMVA - 3. délégation du DPU à GMVA pour la ZAE de Keravel - 4. périmètre d'application déclaration de clôture - 2. mise en cohérence du DPU avec le PLU révisé - 1. approbation du PLU révisé - 10. cession de la bande de terrain AA 382p à Morbihan Habitat

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
1

1. approbation du PLU révisé (OAP)

1

1. approbation du PLU révisé (délibération + annexes)

1

1. approbation du PLU révisé (délibération + annexes = suite et fin)

1

1. approbation du PLU révisé

2

2. mise en cohérence du DPU avec le PLU révisé

3

3. délégation du DPU à GMVA pour la ZAE de Keravel

4

4. périmètre d'application déclaration de clôture

5

5. périmètre d'application permis de démolir

6

6. publication marché MOE pour aménagement lotissement Lennion 2

7

7. avis sur le projet de SCoT de GMVA

8

8. attribution marché reconstruction buvette stade après sinistre

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
10

10. cession de la bande de terrain AA 382p à Morbihan Habitat

WEB scdl:21560120400013:2026-02-16
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