28 octobre 2024
14
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
S'ouscription prêt relais portage foncier lotissement L'ennion
Résiliation convention opérationnelle EPFB parcelles AA 71 72 et 75
Échange foncier école et ancien couvent
Attribution lots pour réhabilitation sous-sol ancien couvent
Vote BP 2024 lotissement Lennion
Rapport activité 2023 Morbihan Energie
Modification des statuts du SIVU CIS
Adhésion à Clim'actions Bretagne
Création budget annexe lotissement Lennion
Prêt relais pour avance subventions et FCTVA restaurant scolaire
DM1 au budget commune
Annexe à la délibération n°2024.10.57 "DSP pour la mise en place d'un réseau de chaleur dans lancien couvent"
DSP pour la mise en place d'un réseau de chaleur dans lancien couvent
Subventions aux écoles pour les sorties pédagogiques et le transport occasionné
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