Conseil municipal du 2024-10-28

Locqueltas 28 octobre 2024 14 délibérations
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14

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - annexe à la délibération n°2024.10.57 "DSP pour la mise en place d'un réseau de chaleur dans l'ancien couvent" - 13. DM1 au budget commune - 9. DSP pour la mise en place d'un réseau de chaleur dans l'ancien couvent - 8. attribution lots pour réhabilitation sous-sol ancien couvent - 4. rapport activité 2023 Morbihan Energie - 7. échange foncier école et ancien couvent - 5. modification des statuts du SIVU CIS - 6. résiliation convention opérationnelle EPFB parcelles AA 71 72 et 75 - 2. souscription prêt relais portage foncier lotissement Lennion - 1. création budget annexe lotissement Lennion - 12. prêt relais pour avance subventions et FCTVA restaurant scolaire - 11. subventions aux écoles pour les sorties pédagogiques et le transport occasionné - 10. adhésion à Clim'actions Bretagne - 3. vote BP 2024 lotissement Lennion

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
3

3. vote BP 2024 lotissement Lennion

4

4. rapport activité 2023 Morbihan Energie

5

5. modification des statuts du SIVU CIS

10

10. adhésion à Clim'actions Bretagne

🌱 Environnement 3 délibérations
1

annexe à la délibération n°2024.10.57 "DSP pour la mise en place d'un réseau de chaleur dans l'ancien couvent"

6

6. résiliation convention opérationnelle EPFB parcelles AA 71 72 et 75

9

9. DSP pour la mise en place d'un réseau de chaleur dans l'ancien couvent

💶 Finances & Budget 3 délibérations
1

1. création budget annexe lotissement Lennion

12

12. prêt relais pour avance subventions et FCTVA restaurant scolaire

13

13. DM1 au budget commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

2. souscription prêt relais portage foncier lotissement Lennion

7

7. échange foncier école et ancien couvent

8

8. attribution lots pour réhabilitation sous-sol ancien couvent

⚽ Sport 1 délibération
11

11. subventions aux écoles pour les sorties pédagogiques et le transport occasionné

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