Conseil municipal du 2024-10-03

Locquirec 3 octobre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Création commission "Maîtrise d'ouvrage Maison des associations du Moguérou" - Modification commission Maîtrise d'ouvrage ZA de Pennenez - Personnel saisonnier camping - Modification date contrat agent d'entretien - Convention se servitude ENEDIS - COMMUNE Parcelle AI 237 - Attribution subvention exceptionnelle Comité de jumelage Irlande - dénomination voirie privée du Lotissement Ty Lann - Cimetière - fourniture et mise en place de 10 cavurnes - Contentieux urbanisme - DP 0291332400032 GAEC de la Presqu'île - Contentieux urbanisme - DP 029 133 21 00021 - Zone d'activité de Pennenez - PC Modificatrif - Aménagement Zone artisanale de Trougourézou

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Cimetière — fourniture et mise en place de 10 cavurnes

2024

Contentieux urbanisme — DP 0291332400032 GAEC de la Presqu'île

2024

Contentieux urbanisme — DP 029 133 21 00021

2024

Zone d'activité de Pennenez — PC Modificatrif

2024

Aménagement Zone artisanale de Trougourézou

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention se servitude ENEDIS — COMMUNE Parcelle AI 237

2024

dénomination voirie privée du Lotissement Ty Lann

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Création commission "Maîtrise d'ouvrage Maison des associations du Moguérou"

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Modification commission Maîtrise d'ouvrage ZA de Pennenez

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel saisonnier camping — Modification date contrat agent d'entretien

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Attribution subvention exceptionnelle Comité de jumelage Irlande

WEB megalis:2024:10359:2024-10-03
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