28 octobre 2025
13
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
C'onstitution commission SPR, collège élus
Marché SPR — Autorisation de signautre de lavenant n°1
Marché SPR — Autorisation de signautre de lavenant n°1
SDEF — Convention de s'ignature pour divers travaux
Urbanisme — Avis ur le programme local de lhabitat (PLH)
Dossier de modification simplifiée n°1 du PLU
Acquistion Logiciel Familles
Reversement du produit de stationnement des participants à la Randoligo 2025
Demande de subvention exceptionnelle d'une sportive de haut n'iveau - Epreuves de Stand-Up paddle et championnats de france de s'urf
Décisions modifivatives au budget communal
Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements dans la limite du quart des crédits ouverts au budget précédent
Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements dans la limite du quart des crédits ouverts au budget précédent
Autorisatin dester en justice en cas de besoins - affaire mur écroulé
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