2 août 2024
12
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Convention d'adhésion — conseil en énergie partagée - Autorisation de s'ignature avenant
Cession parcelle par l'état — droit de priorité éventuel de la commune
Cession gratuite les c'onsorts D'OUERIN
Cession gratuite les c'onsorts D'OUERIN
Adhésion au groupement de commande avec QBO - Maintenance des points d'eau incendie
Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et exploitation des instatllations thermiques avec le SDEF
Lutte contre les déchets diffus et abandonnés - Adhésion à une convention de groupement entre QBO et les communes membres
Location photocopieurs avec la société KOESIO
Décision modificative au budget communal
Servitude de passage sur la garenne du Creach
Contrat avec l'association Au taquet — prestation musicale
Autorisation de signature - BAFA
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