Conseil municipal du 2024-08-02

Locronan 2 août 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Autorisation de signature - BAFA - Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et exploitation des instatllations thermiques avec le SDEF - Contrat avec l'association Au taquet - prestation musicale - Adhésion au groupement de commande avec QBO - Maintenance des points d'eau incendie - Décision modificative au budget communal - Servitude de passage sur la garenne du Creac'h - Cession gratuite les consorts DOUERIN - Cession gratuite les consorts DOUERIN - Cession parcelle par l'état - droit de priorité éventuel de la commune - Location photocopieurs avec la société KOESIO - Convention d'adhésion - conseil en énergie partagée - Autorisation de signature avenant - Lutte contre les déchets diffus et abandonnés - Adhésion à une convention de groupement entre QBO et les communes membre

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2824

Convention d'adhésion — conseil en énergie partagée - Autorisation de signature avenant

4824

Cession parcelle par l'état — droit de priorité éventuel de la commune

5824

Cession gratuite les consorts DOUERIN

6824

Cession gratuite les consorts DOUERIN

8824

Adhésion au groupement de commande avec QBO - Maintenance des points d'eau incendie

10824

Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et exploitation des instatllations thermiques avec le SDEF

10824

Lutte contre les déchets diffus et abandonnés - Adhésion à une convention de groupement entre QBO et les communes membres

💶 Finances & Budget 2 délibérations
3824

Location photocopieurs avec la société KOESIO

7824

Décision modificative au budget communal

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
6824

Servitude de passage sur la garenne du Creac'h

9824

Contrat avec l'association Au taquet — prestation musicale

🌱 Environnement 1 délibération
11824

Autorisation de signature - BAFA

WEB megalis:2024:10360:2024-08-02
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