Conseil municipal du 2024-04-16

Locronan 16 avril 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Administration

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Elections Complémentaires Partielles - Installation du Conseil Municipal - Projet vente de terrain Rue des Ajoncs - Ajout d'une partie de terrain contigu - Marchés aux étoiles - modification des dates - Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion - Décisions modificatives au budget - Matériel à changer - tondeuse - Autorisation signature devis - Stationnement - Dispositif de suivi des paiements du droit au stationnement - Devis - Groupama - Mise à jour du contrat d'assurance VILLASUR - Autorisation de signature - Création d'un poste délégué supplémentaires et fixation des indemnités - Indemnité du Maire et des adjoints - Élections des délégués communaux dans les établissements publics et structures - Complétude des commissions communales - Suppression d'un poste d'adjoint - Élections Complémentaires Partielles - Installation du Conseil Municipal

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Délibérations (14)

🏛️ Administration 4 délibérations
116424

Elections Complémentaires Partielles — Installation du Conseil Municipal

118424

Élections Complémentaires Partielles — Installation du Conseil Municipal

216424

Suppression d'un poste d'adjoint

416424

Élections des délégués communaux dans les établissements publics et structures

💶 Finances & Budget 3 délibérations
516424

Indemnité du Maire et des adjoints

616424

Création d'un poste délégué supplémentaires et fixation des indemnités

1016424

Décisions modificatives au budget

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
716424

Groupama — Mise à jour du contrat d'assurance VILLASUR - Autorisation de signature

816424

Stationnement — Dispositif de suivi des paiements du droit au stationnement - Devis

916424

Matériel à changer — tondeuse - Autorisation signature devis

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
1216424

Marchés aux étoiles — modification des dates

1316424

Projet vente de terrain Rue des Ajoncs — Ajout d'une partie de terrain contigu

📄 Autres decisions 1 délibération
316424

Complétude des commissions communales

👥 Ressources humaines 1 délibération
1116424

Protection sociale complémentaire — Mandatement du Centre de Gestion

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