Conseil municipal du 2024-08-02

Locronan 2 août 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Autorisation de signature - BAFA - Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et exploitation des instatllations thermiques avec le SDEF - Contrat avec l'association Au taquet - prestation musicale - Adhésion au groupement de commande avec QBO - Maintenance des points d'eau incendie - Décision modificative au budget communal - Servitude de passage sur la garenne du Creac'h - Cession gratuite les consorts DOUERIN - Cession gratuite les consorts DOUERIN - Cession parcelle par l'état - droit de priorité éventuel de la commune - Location photocopieurs avec la société KOESIO - Convention d'adhésion - conseil en énergie partagée - Autorisation de signature avenant - Lutte contre les déchets diffus et abandonnés - Adhésion à une convention de groupement entre QBO et les communes membre

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 4 délibérations
2824

Convention d'adhésion — conseil en énergie partagée - Autorisation de signature avenant

4824

Cession parcelle par l'état — droit de priorité éventuel de la commune

10824

Lutte contre les déchets diffus et abandonnés - Adhésion à une convention de groupement entre QBO et les communes membres

11824

Autorisation de signature - BAFA

📄 Autres decisions 3 délibérations
3824

Location photocopieurs avec la société KOESIO

6824

Servitude de passage sur la garenne du Creac'h

10824

Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et exploitation des instatllations thermiques avec le SDEF

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5824

Cession gratuite les consorts DOUERIN

6824

Cession gratuite les consorts DOUERIN

💶 Finances & Budget 1 délibération
7824

Décision modificative au budget communal

🛡️ Sécurité 1 délibération
8824

Adhésion au groupement de commande avec QBO - Maintenance des points d'eau incendie

🤝 Vie associative 1 délibération
9824

Contrat avec l'association Au taquet — prestation musicale

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