2 août 2024
12
délibérations
3
Environnement
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Convention d'adhésion — conseil en énergie partagée - Autorisation de s'ignature avenant
Lutte contre les déchets diffus et abandonnés - Adhésion à une convention de groupement entre QBO et les communes membres
Autorisation de signature - BAFA
Location photocopieurs avec la société KOESIO
Servitude de passage sur la garenne du Creach
Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et exploitation des instatllations thermiques avec le SDEF
Cession parcelle par l'état — droit de priorité éventuel de la commune
Cession gratuite les c'onsorts D'OUERIN
Cession gratuite les c'onsorts D'OUERIN
Décision modificative au budget communal
Adhésion au groupement de commande avec QBO - Maintenance des points d'eau incendie
Contrat avec l'association Au taquet — prestation musicale
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