Conseil municipal du 2024-04-16

Locronan 16 avril 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Autres decisions

3

Administration

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Elections Complémentaires Partielles - Installation du Conseil Municipal - Projet vente de terrain Rue des Ajoncs - Ajout d'une partie de terrain contigu - Marchés aux étoiles - modification des dates - Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion - Décisions modificatives au budget - Matériel à changer - tondeuse - Autorisation signature devis - Stationnement - Dispositif de suivi des paiements du droit au stationnement - Devis - Groupama - Mise à jour du contrat d'assurance VILLASUR - Autorisation de signature - Création d'un poste délégué supplémentaires et fixation des indemnités - Indemnité du Maire et des adjoints - Élections des délégués communaux dans les établissements publics et structures - Complétude des commissions communales - Suppression d'un poste d'adjoint - Élections Complémentaires Partielles - Installation du Conseil Municipal

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations
216424

Suppression d'un poste d'adjoint

316424

Complétude des commissions communales

516424

Indemnité du Maire et des adjoints

616424

Création d'un poste délégué supplémentaires et fixation des indemnités

1216424

Marchés aux étoiles — modification des dates

🏛️ Administration 3 délibérations
116424

Elections Complémentaires Partielles — Installation du Conseil Municipal

118424

Élections Complémentaires Partielles — Installation du Conseil Municipal

416424

Élections des délégués communaux dans les établissements publics et structures

🌱 Environnement 2 délibérations
716424

Groupama — Mise à jour du contrat d'assurance VILLASUR - Autorisation de signature

916424

Matériel à changer — tondeuse - Autorisation signature devis

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
816424

Stationnement — Dispositif de suivi des paiements du droit au stationnement - Devis

💶 Finances & Budget 1 délibération
1016424

Décisions modificatives au budget

❤️ Social & Santé 1 délibération
1116424

Protection sociale complémentaire — Mandatement du Centre de Gestion

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1316424

Projet vente de terrain Rue des Ajoncs — Ajout d'une partie de terrain contigu

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