Conseil municipal du 2024-12-11

Loctudy 11 décembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Finances & Budget

3

Environnement

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Rapport annuel déchets 2023 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de leau potable et de lassainissement collectif et non - Déclaration en état dabandon manifeste de la parcelle AH N°413 - Reconduction de la convention doccupation précaire du local commercial situé 33 rue du port. - CRACL aménagement de lIlot Codec Ilot de Pen Ar Vir - Demande de versement dune avance sur la participation communale aux frais de fonctionnement de lécole Saint-Tudy - Reprise de provision pour créances douteuses - Travaux de viabilisation du lotissement communal de Briemen avenants n°1pour les lots n°1 et 2 - Signature avec le Syndicat Départemental dEnergie et dEquipement du Finistère (SDEF) dune convention relative à laudit é - Signature avec le Syndicat Départemental dEnergie et dEquipement du Finistère (SDEF) dune convention relative à leffacem - Budget de la commune vote dune décision modificative n°2 - Budget port-Révision des tarifs doutillages, de séjours sur le terre-plein, des services et frais annexes - Budget port-Actualisation des tarifs de location des postes damarrage - Adhésion de la commune à lAssociation Nationale des Elus en charge du Sport - Présentation du Rapport Social Unique 2023 - RIFSEEP actualisation de la délibération n°2024-005 du 29 février 2024 suite au décret n°2024-641 du 27 juin 2024 - Budget annexe du port de plaisance vote du budget primitif 2025 - Budget du port de plaisance dotations aux provisions pour grosses réparations - Adhésion au contrat groupe prévoyance et revalorisation de la participation employeur à compter du 1er janvier 2025 - Désignation dun élu correspondant « Défense »

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
24

Reconduction de la convention doccupation précaire du local commercial situé 33 rue du port.

24

Demande de versement dune avance sur la participation communale aux frais de fonctionnement de lécole Saint-Tudy

24

Reprise de provision pour créances douteuses

24

Signature avec le Syndicat Départemental dEnergie et dEquipement du Finistère (SDEF) dune convention relative à laudit énergétique de lécole Jules Ferry

24

Signature avec le Syndicat Départemental dEnergie et dEquipement du Finistère (SDEF) dune convention relative à leffacement de réseau télécom sur le chemin de Kérandro

24

Budget de la commune vote dune décision modificative n°2

24

Budget port — Révision des tarifs doutillages, de séjours sur le terre-plein, des services et frais annexes

24

Budget port — Actualisation des tarifs de location des postes damarrage

24

Adhésion de la commune à lAssociation Nationale des Elus en charge du Sport

24

Budget annexe du port de plaisance vote du budget primitif 2025

24

Budget du port de plaisance dotations aux provisions pour grosses réparations

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Rapport annuel déchets 2023

24

Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de leau potable et de lassainissement collectif et non-collectif

24

Déclaration en état dabandon manifeste de la parcelle AH N°413

👥 Ressources humaines 3 délibérations
24

Présentation du Rapport Social Unique 2023

24

RIFSEEP actualisation de la délibération n°2024-005 du 29 février 2024 suite au décret n°2024-641 du 27 juin 2024

24

Adhésion au contrat groupe prévoyance et revalorisation de la participation employeur à compter du 1er janvier 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

CRACL aménagement de lIlot Codec Ilot de Pen Ar Vir

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Travaux de viabilisation du lotissement communal de Briemen avenants n°1pour les lots n°1 et 2

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Désignation dun élu correspondant « Défense »

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