Conseil municipal du 2024-04-19

Loctudy 19 avril 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Modification des statuts de la CCPBS prestations et mise à disposition de personnel pour des tiers - Modification des statuts de la CCPBS construction et gestion dun abattoir - Bilan des acquisitions et des cessions 2023 - Plan de financement et demande de subvention pour les travaux daménagement du terre-plein de Pen ar Vir - Avenant n°4 au marché de travaux pour la fourniture et le remplacement des pannes flottantes - Avenant 1 marché de travaux réseaux eaux pluviales - Révision des tarifs de la garderie scolaire - Révision des tarifs de la cantine scolaire - Participation de la commune aux frais de fonctionnement de lécole St Tudy - Subvention pour séjour en colonie de vacances, en classe de neige, en classe de mer pour 2024 - Subventions diverses 2024 - Décision modificative n°1 - Adhésion à un groupement de commandes auprès de la CCPBS et l'engagement d'une consultation relative à la prévoyance - m - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2024 - Mise à jour du tableau des emplois au 1er septembre 2024 - Autorisation du recours au contrat d'apprentissage à compter du 1er septembre 2024

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
24

Plan de financement et demande de subvention pour les travaux daménagement du terre-plein de Pen ar Vir

24

Révision des tarifs de la garderie scolaire

24

Révision des tarifs de la cantine scolaire

24

Participation de la commune aux frais de fonctionnement de lécole St Tudy

24

Subvention pour séjour en colonie de vacances, en classe de neige, en classe de mer pour 2024

24

Subventions diverses 2024

24

Décision modificative n°1

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
24

Modification des statuts de la CCPBS construction et gestion dun abattoir

24

Bilan des acquisitions et des cessions 2023

24

Avenant n°4 au marché de travaux pour la fourniture et le remplacement des pannes flottantes

24

Avenant 1 marché de travaux réseaux eaux pluviales

24

Adhésion à un groupement de commandes auprès de la CCPBS et l'engagement d'une consultation relative à la prévoyance - maintien de salaire

👥 Ressources humaines 4 délibérations
24

Modification des statuts de la CCPBS prestations et mise à disposition de personnel pour des tiers

24

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2024

24

Mise à jour du tableau des emplois au 1er septembre 2024

24

Autorisation du recours au contrat d'apprentissage à compter du 1er septembre 2024

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