27 février 2026
26
délibérations
19
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Extension réseaux éclairage public et télécom de 4 lots supplémentaires - Lotissement de Briemen
Vote du budget primitif 2026 — Budget annexe du lotissement communal de Briemen
Nomenclature m57 fongibilité des crédits sections de fonctionnement et d'investissement
Vote du budget primitif de 2026 — Budget principal de la commune
Fiscalité directe locale examen des taux dimposition 2026
Approbation des comptes de gestion du receveur exercice 2025 budget principal de la commune, du port de plaisance et des lotissements
Vote du compte administratif de l'exercice 2025 - Budget annexe du lotissement de Briemen
Vote du compte administratif de l'exercice 2025 - Budget annexe du lotissement les Jonquilles
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025 - Budget annexe du port de plaisance
Vote du compte administratif de l'exercice 2025 - Budget annexe du port de plaisance
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025 - Budget principal de la commune
Vote du compte administratif de l'exercice 2025 - Budget principal de la commune
Budget du port de plaisance — Constitution d'une provision pour créance douteuse
Décision modificative n°1 du port de plaisance
Subvention au c'entre communal d'action sociale
Subvention à la caisse des écoles publiques
Convention dhébergement des renforts de gendarmerie 2026
Avenants n°1 pour les lots 4, 5, 6, 7 et 9 marché de travaux de l'école de Larvor
Avenants n° 2 pour le lot n°1, 2 et 3, avenants n°1 pour les lots 5, 7, 9 et 10 marché de travaux de rénovation et d'extension du centre culturel
Attribution du lot n°15 pour la rénovation et l'extension du centre culturel
Attribution d'un marché d'entretien des mouillages (accord c'adre pour 4 ans)
PVD portuaire Refacturation concernant lingénierie pour 2025
PVD Avenant n° 1 à la convention d'opération de revitalisation du territoire de la commune de Pont-lAbbé
Délibération relative à la création et à la c'omposition du comité social territorial s'uite aux élections professionnelles du 10 décembre 2026
Convention de groupe pour le s'outien à la politique de bénévolat de la collectivité de L'octudy au profit de la SNSM
Motion de soutien au lycée Laënnec de Pont-lAbbé pour le maintien de la sixième classe de seconde
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