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25 mars 2024

Loctudy 21 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Délibérations (21)

Finances & Budget 21 délibérations
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Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe du lotissement communal de Briemen

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Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe du lotissement communal les Jonquilles

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Nomenclature m57 fongibilité des crédits sections de fonctionnement et d'investissement

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Approbation des comptes de gestion du receveur - exercice 2023 - budget principal de la commune, du port de plaisance et des lotissements

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Vote budget primitif 2024 — Budget principal de la commune

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Vote du compte administratif de l'exercice 2023 du budget annexe du lotissement de Briemen

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Vote du compte administratif de l'exercice 2023 du budget annexe du lotissement les Jonquilles

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Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023-Budget annexe du port de plaisance

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Vote du compte administratif de l'exercice 2023-Budget annexe du port de plaisance -

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Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023-Budget principal de la commune

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Vote du compte administratif de l'exercice 2023-Budget principal de la Commune

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Plan de financement et demande de subvention pour la mise en place d'un système de vidéoprotection au port de plaisance

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Convention de partenariat avec la commune de Tréffiagat pour une participation aux coûts de fonctionnement de l'accueil collectif de mineurs rétroactivité de leffet de la convention

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Plan de financement et demande de subvention pour la construction d'un muret en moellons sur la corniche de Penhador

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Convention de reversement par la communauté des communes des financements attribués par la CAF dans le cadre de la convention Territoriale Globale

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Attribution de compensation 2023 Clect

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Convention pour un service de rade mutualisé

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Signature d'une convention pour la surveillance de la plage de Langoz - été 2024 et 2025

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Fiscalité directe locale examen des taux dimposition pour 2024

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Subvention association des ports de plaisance de Bretagne

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Subvention de la caisse des écoles publiques et au CCAS

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