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25 mars 2024

Loctudy 21 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Vote du budget primitif 2024- Budget annexe du lotissement communal de Briemen - Vote du budget primitif 2024- Budget annexe du lotissement communal les Jonquilles - Nomenclature m57 fongibilité des crédits sections de fonctionnement et dinvestissement - Approbation des comptes de gestion du receveur - exercice 2023 - budget principal de la commune, du port de plaisance et - Vote budget primitif 2024-Budget principal de la commune - Vote du compte administratif de lexercice 2023 du budget annexe du lotissement de Briemen - Vote du compte administratif de lexercice 2023 du budget annexe du lotissement les Jonquilles - Affectation du résultat de fonctionnement de lexercice 2023-Budget annexe du port de plaisance - Vote du compte administratif de l'exercice 2023-Budget annexe du port de plaisance - - Affectation du résultat de fonctionnement de lexercice 2023-Budget principal de la commune - Vote du compte administratif de l'exercice 2023-Budget principal de la Commune - Plan de financement et demande de subvention pour la mise en place dun système de vidéoprotection au port de plaisance - Convention de partenariat avec la commune de Tréffiagat pour une participation aux coûts de fonctionnement de laccueil c - Plan de financement et demande de subvention pour la construction dun muret en moellons sur la corniche de Penhador - Convention de reversement par la communauté des communes des financements attribués par la CAF dans le cadre de la conve - Attribution de compensation 2023 Clect - Convention pour un service de rade mutualisé - Signature dune convention pour la surveillance de la plage de Langoz - été 2024 et 2025 - Fiscalité directe locale examen des taux dimposition pour 2024 - Subvention association des ports de plaisance de Bretagne
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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 21 délibérations
24

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe du lotissement communal de Briemen

24

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe du lotissement communal les Jonquilles

24

Nomenclature m57 fongibilité des crédits sections de fonctionnement et d'investissement

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Approbation des comptes de gestion du receveur - exercice 2023 - budget principal de la commune, du port de plaisance et des lotissements

24

Vote budget primitif 2024 — Budget principal de la commune

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Vote du compte administratif de l'exercice 2023 du budget annexe du lotissement de Briemen

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Vote du compte administratif de l'exercice 2023 du budget annexe du lotissement les Jonquilles

24

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023-Budget annexe du port de plaisance

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Vote du compte administratif de l'exercice 2023-Budget annexe du port de plaisance -

24

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023-Budget principal de la commune

24

Vote du compte administratif de l'exercice 2023-Budget principal de la Commune

24

Plan de financement et demande de subvention pour la mise en place d'un système de vidéoprotection au port de plaisance

24

Convention de partenariat avec la commune de Tréffiagat pour une participation aux coûts de fonctionnement de laccueil collectif de mineurs rétroactivité de leffet de la convention

24

Plan de financement et demande de subvention pour la construction d'un muret en moellons sur la corniche de Penhador

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Convention de reversement par la communauté des communes des financements attribués par la CAF dans le cadre de la convention Territoriale Globale

24

Attribution de compensation 2023 Clect

24

Convention pour un service de rade mutualisé

24

Signature d'une convention pour la surveillance de la plage de Langoz - été 2024 et 2025

24

Fiscalité directe locale examen des taux dimposition pour 2024

24

Subvention association d'es ports de plaisance de Bretagne

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Subvention de la caisse des écoles publiques et au CCAS

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