CM

23 février 2024

Loctudy 22 délibérations

22

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
24

Acquisition foncière dans la zone humide de Kerloch

24

Acquisition foncière dans la zone humide de Lodonnec

24

Convention de partenariat avec les sportifs de haut niveau domiciliés sur la commune

24

Avenant n°1 à la convention denseignement entre Sonerion Penn Ar Bed, le Bagad de Loctudy et la commune

24

Nouvelle convention de mise à disposition du Service dInstruction des Autorisations du Droit des Sols du Pays Bigouden Sud

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Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du Service dInstruction des Autorisations du Droit des Sols du Pays Bigouden Sud

24

Convention de partenariat avec la commune de Tréffiagat pour une participation aux coûts de fonctionnement de l'accueil collectif de mineurs

24

Attribution des marchés pour la viabilisation du lotissement communal de Briemen

Finances & Budget 5 délibérations
24

Demande de gratuité pour l'utilisation d'emplacements sur ponton dans le c'adre du Trophée N'ational des lycées maritimes

24

Plan de financement et demande de subvention pour la réfection de la toiture du tennis

24

Plan de financement et demande de subvention pour la plantation d'arbres en 2024

24

Fixation des tarifs pour les droits de voirie pour les espaces commerciaux et terrasses

24

D'ébat d'orientations budgétaires 2024

Culture & Patrimoine 3 délibérations
24

Cession de terrains au c'onservatoire du l'ittoral

24

Lotissement communal allée de Ribadéo approbation du règlement de commercialisation des lots

24

Fixation du prix de vente des terrains du lotissement de Briemen

Ressources humaines 3 délibérations
24

Délibération relative à la création et à la c'omposition d'un comité social territorial local (collectivité de plus de 50 agents) en 2024

24

Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2022

24

Mise à jour de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) à compter du 1er mars 2024

Environnement 2 délibérations
24

Rapport annuel déchets 2022

24

Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de lassainissement collectif et non-collectif

Éducation 1 délibération
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Motion de soutien au lycée Laënnec de Pont-LAbbé

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