CM

11 décembre 2024

Loctudy 20 délibérations

20

délibérations

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 5 délibérations
24

Reconduction de la convention doccupation précaire du local commercial situé 33 rue du port

24

Reprise de provision pour créances douteuses

24

RIFSEEP actualisation de la délibération n°2024-005 du 29 février 2024 suite au décret n°2024-641 du 27 juin 2024

24

Adhésion au contrat groupe prévoyance et revalorisation de la participation employeur à compter du 1er janvier 2025

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Désignation d'un élu correspondant « Défense »

Finances & Budget 5 délibérations
24

Budget de la commune vote d'une décision modificative n°2

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Budget port — Révision des tarifs doutillages, de séjours sur le terre-plein, des services et frais annexes

24

Budget port — Actualisation des tarifs de location des postes damarrage

24

Budget annexe du port de plaisance vote du budget primitif 2025

24

Budget du port de plaisance dotations aux provisions pour grosses réparations

Environnement 4 délibérations
24

Rapport annuel déchets 2023

24

Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de lassainissement collectif et non-collectif

24

Signature avec le Syndicat Départemental dEnergie et dEquipement du Finistère (SDEF) d'une convention relative à laudit énergétique de l'école Jules Ferry

24

Signature avec le Syndicat Départemental dEnergie et dEquipement du Finistère (SDEF) d'une convention relative à leffacement de réseau télécom sur le chemin de Kérandro

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Déclaration en état dabandon manifeste de la parcelle AH N°413

24

CRACL aménagement de lIlot Codec Ilot de Pen Ar Vir

24

Travaux de viabilisation du lotissement communal de Briemen avenants n°1pour les lots n°1 et 2

Éducation 1 délibération
24

Demande de versement d'une avance sur la participation communale aux frais de fonctionnement de l'école Saint-Tudy

Sport 1 délibération
24

Adhésion de la commune à l'Association Nationale des Elus en charge du Sport

Social & Santé 1 délibération
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Présentation du Rapport Social Unique 2023

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