29 janvier 2026
10
délibérations
9
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Projet « Plan du corps de rue simplifié » (PCRS) nouvelle convention 2026-2030 et clé de refacturation avec la CCPBS
Demande d'une subvention exceptionnelle du comité des fêtes pour l'organisation du festival « Rock in L'oc »
Budget communal révision de lautorisation de programme pour les travaux de rénovation et d'extension du centre culturel
Plan de financement et demande de subvention pour les travaux d'aménagement des bureaux de l'accueil de la mairie
Budget annexe du port de plaisance modification du budget primitif conséquemment à lévolution de linstruction budgétaire et comptable M4
D'ébat d'orientations budgétaires pour 2026
Règlement général sur la protection des données - prestation mutualisée auprès du CDG 29 convention de groupement de commandes et clé de refacturation avec la CCPBS
Approbation des attributions de compensation définitives 2025 « AC investissements places portuaires »
Approbation des attributions de compensation définitives 2025
Dénomination des voies de 2 lotissements
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