Conseil municipal du 2024-02-23
22
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
2
Éducation
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Cession de terrains au conservatoire du littoral
Acquisition foncière dans la zone humide de Kerloch
Acquisition foncière dans la zone humide de Lodonnec
Fixation du prix de vente des terrains du lotissement de Briemen
Fixation des tarifs pour les droits de voirie pour les espaces commerciaux et terrasses
Avenant n°1 à la convention denseignement entre Sonerion Penn Ar Bed, le Bagad de Loctudy et la commune
Nouvelle convention de mise à disposition du Service dInstruction des Autorisations du Droit des Sols du Pays Bigouden Sud
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du Service dInstruction des Autorisations du Droit des Sols du Pays Bigouden Sud
Lotissement communal allée de Ribadéo approbation du règlement de commercialisation des lots
Débat dorientations budgétaires 2024
Motion de soutien au lycée Laënnec de Pont-LAbbé
Demande de gratuité pour lutilisation demplacements sur ponton dans le cadre du Trophée National des lycées maritimes
Rapport annuel déchets 2022
Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité du service public de leau potable et de lassainissement collectif et non-collectif
Convention de partenariat avec la commune de Tréffiagat pour une participation aux coûts de fonctionnement de laccueil collectif de mineurs
Mise à jour de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) à compter du 1er mars 2024.
Plan de financement et demande de subvention pour la réfection de la toiture du tennis
Plan de financement et demande de subvention pour la plantation darbres en 2024
Délibération relative à la création et à la composition d'un comité social territorial local (collectivité de plus de 50 agents) en 2024
Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2022
Convention de partenariat avec les sportifs de haut niveau domiciliés sur la commune
Attribution des marchés pour la viabilisation du lotissement communal de Briemen
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