23 février 2024

Cession de terrains au c'onservatoire du l'ittoral

Acquisition foncière dans la zone humide de Kerloch

Acquisition foncière dans la zone humide de Lodonnec

Fixation du prix de vente des terrains du lotissement de Briemen

Fixation des tarifs pour les droits de voirie pour les espaces commerciaux et terrasses

Avenant n°1 à la convention denseignement entre Sonerion Penn Ar Bed, le Bagad de Loctudy et la commune

Nouvelle convention de mise à disposition du Service dInstruction des Autorisations du Droit des Sols du Pays Bigouden Sud

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du Service dInstruction des Autorisations du Droit des Sols du Pays Bigouden Sud

Lotissement communal allée de Ribadéo approbation du règlement de commercialisation des lots

D'ébat d'orientations budgétaires 2024

Motion de soutien au lycée Laënnec de Pont-LAbbé

Demande de gratuité pour l'utilisation d'emplacements sur ponton dans le c'adre du Trophée N'ational des lycées maritimes

Rapport annuel déchets 2022

Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de lassainissement collectif et non-collectif

Convention de partenariat avec la commune de Tréffiagat pour une participation aux coûts de fonctionnement de l'accueil collectif de mineurs

Mise à jour de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) à compter du 1er mars 2024

Plan de financement et demande de subvention pour la réfection de la toiture du tennis

Plan de financement et demande de subvention pour la plantation d'arbres en 2024

Délibération relative à la création et à la c'omposition d'un comité social territorial local (collectivité de plus de 50 agents) en 2024

Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2022

Convention de partenariat avec les sportifs de haut niveau domiciliés sur la commune

Attribution des marchés pour la viabilisation du lotissement communal de Briemen