Conseil municipal du 2025-06-19

Locunolé 19 juin 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Avis modification simplifiée n° 2 SCoT du Pays de Qlé - Avis modification simplifiée 2 du SCoT Pays de Qlé - Convention SITC - Débat PADD - Présentation rapport activités QC - Accord local fixation nombre et répartition sièges CC QC - Convention Rias - Autorisation signature convention QC intégration SPL - COT guinguette - Approbation charte européenne égalité femmes hommes vie locale - Mise à la vente terrain Rue de Roscariou - Mise à la vente terrain Lilas 1 - Sollicitation Fonds vert 2025 réaménagement RDC et aménagement étage Mairie - Subvention de l'association de sauvegarde de la chapelle Sainte-Gertrude - Révision RIFSEEP - Règlement intérieur garderie et cantine - Révision tarifs communaux 2025 - Demande aide DPT du CMJ

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025025

Demande aide DPT du CMJ

2025026

Révision tarifs communaux 2025

2025029

Subvention de l'association de sauvegarde de la chapelle Sainte-Gertrude

2025030

Sollicitation Fonds vert 2025 réaménagement RDC et aménagement étage Mairie

2025031

Mise à la vente terrain Lilas 1

2025032

Mise à la vente terrain Rue de Roscariou

2025034

Autorisation signature convention QC intégration SPL

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025033

COT guinguette

2025038

Approbation charte européenne égalité femmes hommes vie locale

2025039

Avis modification simplifiée n° 2 SCoT du Pays de Qlé

2025039

Avis modification simplifiée 2 du SCoT Pays de Qlé

2025040

Débat PADD

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025035

Convention Rias

2025036

Accord local fixation nombre et répartition sièges CC QC

2025037

Présentation rapport activités QC

2025041

Convention SITC

🎓 Éducation 1 délibération
2025027

Règlement intérieur garderie et cantine

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025028

Révision RIFSEEP

WEB megalis:2025:10362:2025-06-19
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