4 avril 2025
28
délibérations
25
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Finances — Tarification 2025 - Salle Gordini
Finances — Tarification 2025 - Salles des associations
Finances — Tarification 2025 - Location vaiselle et percolateur
Finances — Tarification 2025 Nettoyage
Finances — Tarification 2025 - Concessions cimetiere
Finances — Tarification 2025 - Photocopies et impressions
Finances — Budget principal - Compte financier unique 2024
Finances — Budget principal -Compte financier unique 2024
Finances — Budget annexe assainissement - Compte financier unique 2024
Finances — Budget annexe assainissement - Compte financiere unique 2024
Finances — Budget annexe lotissement - Compte financier unique 2024
Finances — Budget annexe lotissement - Compte financier unique 2024
Finances — Budget principal affectation des résultats 2024
Assainissement — Dissolution du budget annexe
Finances — Budget principal - Bugdet primitif 2025
Finances — Budget principal - Budget primitif 2025
Finances — BA lotissement - Budget primitif 2025
Finances — BA lotissement - Budget primitif 2025
Urbanisme — Taxe d'aménagement
Vie associative — Subvention aux associations
Scolaire — Contribution école Saint-S'auveur 2025
Finances — Participation des communes de résidence 2025
Finances — Créances éteintes
Travaux — Assurance dommage ouvrage
Elus — Remboursement frais de déplacement
Urbanisme — Occupation de terrasses
Travaux — Validation APD aménagement interieur boulangerie
RH — Consultation PSC santé
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