27 juin 2024

Création d'un parc photovoltaïque au s'ol sur la commune de L'ailly-en-Val Annexe partie 2

Création d'un parc photovoltaïque au s'ol sur la commune de L'ailly-en-Val Avis de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Présentation du projet de plan dactions

Communication des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations permanentes accordées par le Conseil communautaire du 17 mai 2024 au 13 juin 2024

Convention pour lexploitation et le raccordement du réseau d'assainissement du Hameau des Muids à la station dépuration de Cléry-Saint-André

Rapport triennal de consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers - Présentation

Collecte des déchets Approbation du rapport annuel 2023 sur la collecte des déchets

Annule et remplace la délibération n°2024-056 - Demande de subvention auprès de la DRAC pour le remplacement du logiciel de la bibliothèque de Cléry-Saint-André

PACT 2024 Versement des acomptes de subvention auprès des communes et des associations partenaires

PACT 2023 Saison culturelle du Val dArdoux Versement des soldes de subvention auprès des communes et des associations partenaires

Sport et vie associative Attribution des subventions exceptionnelles

Intervention musicale dans les écoles du Val dArdoux Demande de subvention au Département du Loiret

SRADDET — Projet de modification - Avis de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire - c'ompléments annexes

SRADDET — Projet de modification - Avis de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Présentation du rapport d'activités 2023 CCTVL

Ajout d'un point à lordre du jour (complément adressé le 25 juin 2024)

Désignation dun(e) secrétaire de séance

Bail emphytéotique avec la société INTACT Invest pour la constitution de zone humides

Motion en faveur du soutien à la politique culturelle sur le territoire (PACT)

Bail emphytéotique avec la société INTACT Invest pour la constitution de zone humides Autorisation au Président à signer

PLUi — H-D Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) Premier débat

Approbation de la Modification de Droit Commun du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Tavers

Approbation de la poursuite de la plateforme de c'ovoiturage avec Blablacar D'aily et d'emande de subvention au titre du fonds vert

Actualisation des règlements intérieurs du CapAdos et ALSH, des accueils périscolaires dEpieds-en-Beauce/Charsonville et dOuzouer-le-Marché/Villermain/Verdes et des restaurants scolaires

Approbation de la charte de collaboration des ATSEM dans les écoles dOuzouer-le-Marché Démarche expérimentale