26 mars 2024
20
délibérations
12
Finances & Budget
3
Environnement
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Demande de subvention auprès de la Préfecture du Loiret pour le recrutement de Volontaires Territoriaux en Administration
Adaptation du Règlement du Fonds dAide à lInvestissement Immobilier des Entreprises
Attribution d'aides au titre du Fonds Partenarial Economie de Proximité et au titre du Fonds dAide à lInvestissement Immobilier des Entreprises
Demande de subvention auprès de la DRAC pour le remplacement du l'ogiciel de la bibliothèque de Cléry-Saint-André
Demande de subvention auprès de la DRAC dans le c'adre de l'acquisition d'un véhicule
Demande de subvention auprès de la D'ETR 2024 pour l'aménagement d'une aire de j'eux aquatique et des travaux d'amélioration du C'entre Aquatique de Beaugency
Demande de subvention auprès de la C'AF, de la MSA et de la Région C'entre-Val de Loire au titre du CRST pour la construction d'un Accueil de L'oisirs s'ans Hébergement à Epieds-en-Beauce
Attribution des subventions exceptionnelles 2024
Attribution des subventions de fonctionnnement 2024
Fixation des tarifs des services 2024
Attribution de fonds de concours "soutien à linvestissement des communes" pour les communes de Dry et de Rozières-en-Beauce
Appel à projets dédié aux projets structurants à rayonnement supra-communal (volet 2) dans le cadre de la politique de Mobilisation du Département du Loiret en faveur des territoires
Décisions du 06 février 2024 au 22 février 2024
Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024 pour la gestion de proximité des biodéchets des ménages en habitat c'ollectif
Contrat pour la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment
Adoption d'une motion en faveur du maintien des classes dans les écoles rurales
Affaires scolaires — Reconduction de la demande de dérogation relative à la semaine de 4 jours
Désignation d'un référent déontologue
Désignation dun(e) secrétaire de séance
Convention de partenariat avec le CAUE 41 accompagnement pour la définition du programme d'aménagement de la cour d'école primaire René Rigolet à Verdes
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