Conseil municipal du 2024-03-26

Loiré 26 mars 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

12

Finances & Budget

3

Environnement

2

Éducation

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Adoption d'une motion en faveur du maintien des classes dans les écoles rurales - Décisions du 06 février 2024 au 22 février 2024 - Demande de subvention auprès de la Préfecture du Loiret pour le recrutement de Volontaires Territoriaux en Administratio - Désignation d'un référent déontologue - Adaptation du Règlement du Fonds d'Aide à l'Investissement Immobilier des Entreprises - Attribution d'aides au titre du Fonds Partenarial Economie de Proximité et au titre du Fonds d'Aide à l'Investissement I - Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024 pour la gestion de proximité des biodéchets des ménages en habitat col - Contrat pour la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment - Demande de subvention auprès de la DRAC pour le remplacement du logiciel de la bibliothèque de Cléry-Saint-André - Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre de l'acquisition d'un véhicule - Demande de subvention auprès de la DETR 2024 pour l'aménagement d'une aire de jeux aquatique et des travaux d'améliorat - Demande de subvention auprès de la CAF, de la MSA et de la Région Centre-Val de Loire au titre du CRST pour la construct - Convention de partenariat avec le CAUE 41 accompagnement pour la définition du programme d'aménagement de la cour d'écol - Affaires scolaires - Reconduction de la demande de dérogation relative à la semaine de 4 jours - Attribution des subventions exceptionnelles 2024 - Attribution des subventions de fonctionnnement 2024 - Fixation des tarifs des services 2024 - Attribution de fonds de concours "soutien à l'investissement des communes" pour les communes de Dry et de Rozières-en-Be - Appel à projets dédié aux projets structurants à rayonnement supra-communal (volet 2) dans le cadre de la politique de M - Désignation d'un(e) secrétaire de séance

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024

Demande de subvention auprès de la Préfecture du Loiret pour le recrutement de Volontaires Territoriaux en Administration

2024

Adaptation du Règlement du Fonds d'Aide à l'Investissement Immobilier des Entreprises

2024

Attribution d'aides au titre du Fonds Partenarial Economie de Proximité et au titre du Fonds d'Aide à l'Investissement Immobilier des Entreprises

2024

Demande de subvention auprès de la DRAC pour le remplacement du logiciel de la bibliothèque de Cléry-Saint-André

2024

Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre de l'acquisition d'un véhicule

2024

Demande de subvention auprès de la DETR 2024 pour l'aménagement d'une aire de jeux aquatique et des travaux d'amélioration du Centre Aquatique de Beaugency

2024

Demande de subvention auprès de la CAF, de la MSA et de la Région Centre-Val de Loire au titre du CRST pour la construction d'un Accueil de Loisirs sans Hébergement à Epieds-en-Beauce

2024

Attribution des subventions exceptionnelles 2024

2024

Attribution des subventions de fonctionnnement 2024

2024

Fixation des tarifs des services 2024

2024

Attribution de fonds de concours "soutien à l'investissement des communes" pour les communes de Dry et de Rozières-en-Beauce

2024

Appel à projets dédié aux projets structurants à rayonnement supra-communal (volet 2) dans le cadre de la politique de Mobilisation du Département du Loiret en faveur des territoires

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Décisions du 06 février 2024 au 22 février 2024

2024

Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024 pour la gestion de proximité des biodéchets des ménages en habitat collectif

2024

Contrat pour la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

Adoption d'une motion en faveur du maintien des classes dans les écoles rurales

2024

Affaires scolaires — Reconduction de la demande de dérogation relative à la semaine de 4 jours

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Désignation d'un référent déontologue

2024

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Convention de partenariat avec le CAUE 41 accompagnement pour la définition du programme d'aménagement de la cour d'école primaire René Rigolet à Verdes

WEB recia:2024:17556:2024-03-26
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