Conseil municipal du 2024-02-15
10
délibérations
3
Environnement
3
Autres decisions
1
Éducation
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Communication des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations permanentes accordées par le CC du 12 janvier au 22 janvier 2024
Renouvellement de la convention pour le transport et le traitement des eaux usées de la commune de Chaingy avec Orléans Métropole
Définition des zones prioritaires relatives à l'accélération de la production énergétique - ENR
Désignation des représentants de la CCTVL au sein des commissions
RH — Mise à jour de l'organigramme des services de la CCTVL
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Affaires scolaires — Approbation de la constitution d'une direction unique des écoles d'Ouzouer-le-Marché et de Villermain
Compétences "Soutien aux associations d'intérêt communautaires" et "Coordination du Projet Artistique et Culturel du Territoire commun" - Actuation statuts CCTVL
Conventions d'attribution de financements Fonds Chêne projets ACTEE - Autorisation au Président à signer
RH — Rapport égalité femmes-hommes
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