15 février 2024
10
délibérations
3
Environnement
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Communication des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations permanentes accordées par le CC du 12 janvier au 22 janvier 2024
Renouvellement de la convention pour le transport et le traitement des eaux usées de la commune de Chaingy avec Orléans Métropole
Définition des zones prioritaires relatives à laccélération de la production énergétique - ENR
Désignation des représentants de la CCTVL au sein des commissions
Désignation dun(e) secrétaire de séance
RH — Mise à jour de lorganigramme des services de la CCTVL
RH — Rapport égalité femmes-hommes
Affaires scolaires — Approbation de la constitution d'une direction unique des écoles dOuzouer-le-Marché et de Villermain
C'ompétences "S'outien aux associations d'intérêt c'ommunautaires" et "C'oordination du Projet Artistique et C'ulturel du Territoire c'ommun" - Actuation statuts CCTVL
Conventions d'attribution de financements Fonds Chêne projets ACTEE - Autorisation au Président à s'igner
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