12 décembre 2024

Désignation des membres de la commission spécifique en charge détudier les dossiers de fonds de concours pour l'année 2025

Définition de lintérêt communautaire

Modification des statuts de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Désignation dun(e) secrétaire de séance

Habitat — Service Public de Rénovation de lHabitat - Programme d'intérêt général Pacte territorial France Renov - Accord de principe pour sengager

Développement économique — Attribution d'une aide au titre du Fonds Partenarial Economie de Proximité

Finances — BP 2025 - Autorisation du CC au Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

Finance — Délibération cadre annuelle pour limputation des biens meubles de faibles valeur en section d'investissement

Budget annexe GEMAPI 2025 — Autorisation du CC au Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

Budget annexe Office de Tourisme 2025 — Autorisation du CC au Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

Attribution d'un fonds de concours "Soutien à linvestissement des communes" pour le commune de Beaugency

Collecte des déchets — Renouvellement contrat mise à disposition benne pneus usagés déchetterie de Saint-Ay

Participation financière aux travaux de renforcement du réseau deaux pluviales et de création d'un bassin de rétention dans la commune de Chaingy - secteur La Groue / Pau

Ajout d'un point à lordre du jour — Parc d'activités Synergie Val de Loire - Cession des parcelles n° ZN 210, ZP 306, ZP 299 et ZP 302

Parc d'activités Synergie Val de Loire — Cession des parcelles n° ZN 210, ZP 306, ZP 299 et ZP 302

Ressources Humaines — Modification du RIFSEEP

Communication des décisions prise par le Président dans le cadre de ses délégations du 16/10/2024 au 03/12/2024

Observatoire Régional des Transports du Centre-Val de Loire - Adhésion de la CCTVL