CM

26 mars 2024

Loiré 20 délibérations

20

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (20)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Demande de subvention auprès de la Préfecture du Loiret pour le recrutement de Volontaires Territoriaux en Administration

2024

Demande de subvention auprès de la DRAC pour le remplacement du l'ogiciel de la bibliothèque de Cléry-Saint-André

2024

Attribution des subventions exceptionnelles 2024

2024

Attribution des subventions de fonctionnnement 2024

2024

Fixation des tarifs des services 2024

Autres decisions 4 délibérations
2024

Décisions du 06 février 2024 au 22 février 2024

2024

Désignation d'un référent déontologue

2024

Appel à projets dédié aux projets structurants à rayonnement supra-communal (volet 2) dans le cadre de la politique de Mobilisation du Département du Loiret en faveur des territoires

2024

Désignation dun(e) secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Adaptation du Règlement du Fonds dAide à lInvestissement Immobilier des Entreprises

2024

Attribution d'aides au titre du Fonds Partenarial Economie de Proximité et au titre du Fonds dAide à lInvestissement Immobilier des Entreprises

2024

Demande de subvention auprès de la DRAC dans le c'adre de l'acquisition d'un véhicule

2024

Convention de partenariat avec le CAUE 41 accompagnement pour la définition du programme d'aménagement de la cour d'école primaire René Rigolet à Verdes

Environnement 4 délibérations
2024

Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024 pour la gestion de proximité des biodéchets des ménages en habitat c'ollectif

2024

Contrat pour la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment

2024

Demande de subvention auprès de la D'ETR 2024 pour l'aménagement d'une aire de j'eux aquatique et des travaux d'amélioration du C'entre Aquatique de Beaugency

2024

Attribution de fonds de concours "soutien à linvestissement des communes" pour les communes de Dry et de Rozières-en-Beauce

Éducation 2 délibérations
2024

Adoption d'une motion en faveur du maintien des classes dans les écoles rurales

2024

Affaires scolaires — Reconduction de la demande de dérogation relative à la semaine de 4 jours

Social & Santé 1 délibération
2024

Demande de subvention auprès de la C'AF, de la MSA et de la Région C'entre-Val de Loire au titre du CRST pour la construction d'un Accueil de L'oisirs s'ans Hébergement à Epieds-en-Beauce

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