Conseil municipal du 2024-02-15
10
délibérations
5
Autres decisions
1
Administration
1
Sport
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Désignation des représentants de la CCTVL au sein des commissions
RH — Mise à jour de l'organigramme des services de la CCTVL
Définition des zones prioritaires relatives à l'accélération de la production énergétique - ENR
RH — Rapport égalité femmes-hommes
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Communication des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations permanentes accordées par le CC du 12 janvier au 22 janvier 2024
Renouvellement de la convention pour le transport et le traitement des eaux usées de la commune de Chaingy avec Orléans Métropole
Affaires scolaires — Approbation de la constitution d'une direction unique des écoles d'Ouzouer-le-Marché et de Villermain
Compétences "Soutien aux associations d'intérêt communautaires" et "Coordination du Projet Artistique et Culturel du Territoire commun" - Actuation statuts CCTVL
Conventions d'attribution de financements Fonds Chêne projets ACTEE - Autorisation au Président à signer
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