5 décembre 2024
16
délibérations
12
Finances & Budget
3
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Fonds de concours 2024
Avance de trésorerie vers les budgets Eau et Assainissement Collectif de Monts dArrée Communauté
Signature convention de prestations de service
Inventaire comptable des actifs Eau et Assainissement - règle de répartition
Autorisation mandatement dépenses investissement budget principal
Compte Financier Unique 2024 lotissement Park Ar Len
Subvention budget communal vers le budget annexe lotissement Pontellou
Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le Centre de Gestion
DSIL et DETR 2025
DSIL et DETR 2025 — 2ème dossier
DSIL et DETR 2025 — 3ème dossier
Location d'un gîte
EAU DU PONANT — Validation rapport aux actionnaires
Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et randonnées
Tableau des emplois
Aménagement extension grange communale — projet architectural
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