5 décembre 2024
16
délibérations
5
Environnement
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Avance de trésorerie vers les budgets Eau et Assainissement Collectif de Monts dArrée Communauté
Signature convention de prestations de service
Inventaire comptable des actifs Eau et Assainissement - règle de répartition
EAU DU PONANT — Validation rapport aux actionnaires
Tableau des emplois
Autorisation mandatement dépenses investissement budget principal
Subvention budget communal vers le budget annexe lotissement Pontellou
DSIL et DETR 2025
DSIL et DETR 2025 — 2ème dossier
DSIL et DETR 2025 — 3ème dossier
Fonds de concours 2024
Compte Financier Unique 2024 lotissement Park Ar Len
Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le Centre de Gestion
Location d'un gîte
Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et randonnées
Aménagement extension grange communale — projet architectural
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