Conseil municipal du 2025-06-30

Loperhet 30 juin 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Délégations dattribution du conseil municipal au maire exercice du droit de préemption - Election de la commission dédiée aux contrats de concession - Conditions dépôt des listes - Suppression et création de poste - Service Restauration - Subvention exceptionnelle à l'association Les Jeunes agriculteurs du Finistère - Détermination du nombre et répartition des sièges du conseil de Communauté pour la mandature 2026-2032 accord local - Avenant au contrat de DSP Micro-crèche MARMOUZIG - Financement BAFA BAFD - Adhésion au dispositif de CEE - Révision des tarifs de l'école de Musique du Pays de Daoulas - Annulation titre capture chien errant

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20250630060

Subvention exceptionnelle à l'association Les Jeunes agriculteurs du Finistère

20250630061

Révision des tarifs de l'école de Musique du Pays de Daoulas

20250630063

Adhésion au dispositif de CEE

20250630064

Financement BAFA BAFD

20250630065

Annulation titre capture chien errant

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250630058

Election de la commission dédiée aux contrats de concession - Conditions dépôt des listes

20250630059

Avenant au contrat de DSP Micro — crèche MARMOUZIG

🏛️ Administration 1 délibération
20250630056

Délégations dattribution du conseil municipal au maire exercice du droit de préemption

📄 Autres decisions 1 délibération
20250630057

Détermination du nombre et répartition des sièges du conseil de Communauté pour la mandature 2026-2032 accord local

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250630062

Suppression et création de poste — Service Restauration

WEB megalis:2025:10365:2025-06-30
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