24 mars 2025
21
délibérations
13
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Finances — Ecole Sainte Brigide - Aide au fonctionnement du gouter de la garderie périscolaire 2025
Finances — Ecole Sainte Brigide - Contrat d'Association - Forfait Scolaire
Finances — Vote des Taux - Taxes Foncière sur les propriétés bâties et non bâties 2025
Finances — Budget Primitif 2025 - Budget Principal
Finances — Tarifs - Mouilles y compris pêche et assimilés 2025 - Budget Ports et Mouillage
Finances — Budget Primitif 2025 - Port et Mouillages
Finances — Budget Primitif 2025 - SPIC Photovoltaïque
Finances — Budget Primitif 2025 - Transports scolaires
Finances — Budget Primitif 2025 - Transports Scolaires
Finances — Demande de subvention Amende de Police 2025
Finances — Demande de subvention Amende de Police 2025
Finances — Demande de subvention à lAgence Nationale du Sport - Réfection des sols de la salle Omnisport
Finances — Demande de subvention à lAgence Nationale du Sport - Réfection des sols de la salle Omnisport
Finances — Ecole Sainte Brigide -Mise a disposition du personnel communal 2025
Fonction publique — Mise à jour du tableau des emplois
Fonction publique — Mise à jour du tableau des emplois
Urbanisme — Autorisation de déposer une demande de modification d'un Etablissement Recevant du Public (ERP) communal
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Institutions et Vie Politique — motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Institutions et Vie Politique — motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Délégations dattribution du conseil municipal au maire exercice du droit de préemption
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