CM

24 mars 2025

Loperhet 21 délibérations

21

délibérations

13

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Finances & Budget 13 délibérations

Finances — Ecole Sainte Brigide - Aide au fonctionnement du gouter de la garderie périscolaire 2025

Finances — Ecole Sainte Brigide - Contrat d'Association - Forfait Scolaire

Finances — Vote des Taux - Taxes Foncière sur les propriétés bâties et non bâties 2025

Finances — Budget Primitif 2025 - Budget Principal

Finances — Tarifs - Mouilles y compris pêche et assimilés 2025 - Budget Ports et Mouillage

Finances — Budget Primitif 2025 - Port et Mouillages

Finances — Budget Primitif 2025 - SPIC Photovoltaïque

Finances — Budget Primitif 2025 - Transports scolaires

Finances — Budget Primitif 2025 - Transports Scolaires

Finances — Demande de subvention Amende de Police 2025

Finances — Demande de subvention Amende de Police 2025

Finances — Demande de subvention à lAgence Nationale du Sport - Réfection des sols de la salle Omnisport

Finances — Demande de subvention à lAgence Nationale du Sport - Réfection des sols de la salle Omnisport

Ressources humaines 3 délibérations

Finances — Ecole Sainte Brigide -Mise a disposition du personnel communal 2025

Fonction publique — Mise à jour du tableau des emplois

Fonction publique — Mise à jour du tableau des emplois

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Urbanisme — Autorisation de déposer une demande de modification d'un Etablissement Recevant du Public (ERP) communal

Urbanisme — Autorisation de déposer une demande de modification d'un Etablissement Recevant du Public (ERP) communal

Autres decisions 2 délibérations

Institutions et Vie Politique — motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Institutions et Vie Politique — motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Administration 1 délibération

Délégations dattribution du conseil municipal au maire exercice du droit de préemption

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