Conseil municipal du 2024-09-23

Loperhet 23 septembre 2024 11 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention CAPLD achat kit Mulching - Participation à l'initiation au Breton - Transport scolaire tarif - Indemnité de fonction - Délégation du conseil municipal au maire actualisation - Rapport d'activité 2023 SIVURIC - Dénomination d'une rue - Dénomination du quai de Rostiviec - Modification tableau des emplois écoles des musiques - ADMISION EN NON VALEUR - Convention DGFIP Recouvrement des produits locaux

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

20242309077

ADMISION EN NON VALEUR

20242309080

Convention CAPLD achat kit Mulching

20242309081

Participation à l'initiation au Breton

20242309082

Transport scolaire tarif

📄 Autres decisions 3 délibérations

20242309073

Rapport d'activité 2023 SIVURIC

20242309078

Convention DGFIP Recouvrement des produits locaux

20242309083

Indemnité de fonction

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

20242309074

Dénomination d'une rue

20242309075

Dénomination du quai de Rostiviec

👥 Ressources humaines 1 délibération

20242309076

Modification tableau des emplois écoles des musiques

🏛️ Administration 1 délibération

20242309079

Délégation du conseil municipal au maire actualisation

WEB megalis:2024:10365:2024-09-23

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