Conseil municipal du 2024-09-23

Loperhet 23 septembre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

8

Autres decisions

1

Environnement

1

Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention CAPLD achat kit Mulching - Participation à l'initiation au Breton - Transport scolaire tarif - Indemnité de fonction - Délégation du conseil municipal au maire actualisation - Rapport d'activité 2023 SIVURIC - Dénomination d'une rue - Dénomination du quai de Rostiviec - Modification tableau des emplois écoles des musiques - ADMISION EN NON VALEUR - Convention DGFIP Recouvrement des produits locaux

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 8 délibérations
20242309073

Rapport d'activité 2023 SIVURIC

20242309074

Dénomination d'une rue

20242309075

Dénomination du quai de Rostiviec

20242309077

ADMISION EN NON VALEUR

20242309078

Convention DGFIP Recouvrement des produits locaux

20242309080

Convention CAPLD achat kit Mulching

20242309081

Participation à l'initiation au Breton

20242309083

Indemnité de fonction

🌱 Environnement 1 délibération
20242309076

Modification tableau des emplois écoles des musiques

🏛️ Administration 1 délibération
20242309079

Délégation du conseil municipal au maire actualisation

⚽ Sport 1 délibération
20242309082

Transport scolaire tarif

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10365:2024-09-23
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