Conseil municipal du 2024-04-30

Lor 30 avril 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Compte administratif 2023 (annule et remplace l'envoi précédent : erreur matérielle) - Patrimoine privé de la commune vente des parcelles AC242 et AC267 et acquisition dun espace transactions avec la SAS R - Déclassement dune parcelle du domaine public communal pour cession à un particulier rue Jacques Bonnafé - Tarifs municipaux 2024 Les Etals du château - Compte administratif 2023 - Compte de gestion du Trésorier municipal de l'exercice 2023 - Marché de services dassurances pour la commune de Saint-Florent-sur-Cher Lot n° 1 assurance des dommages aux biens : a - Projet Educatif Territorial 2024-2024 - Tarifs municipaux : affaires scolaires année scolaire 2024-2025 - Tarifs municipaux : accueil de loisirs et périscolaire année scolaire 2024-2025 - Remise en état dun support vélos - Remboursement par un tiers - Convention de mise à disposition de matériel avec prestation de services entre les communes de Lunery et Saint-Florent-s - Barème de rémunération du personnel vacataire à l'accueil de loisirs et à l'accueil ado - année 2024 - Recrutements de contractuels en cas dindisponibilité dun agent - Mise à jour du tableau des effectifs avancements de grade et promotions internes 2024 - Motion relative aux mesures déconomies annoncées par lEtat susceptibles daffecter les finances locales - Décisions du Maire - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024058

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par lEtat susceptibles daffecter les finances locales

2024063

Remise en état dun support vélos — Remboursement par un tiers

2024064

Tarifs municipaux : accueil de loisirs et périscolaire année scolaire 2024-2025

2024065

Tarifs municipaux : affaires scolaires année scolaire 2024-2025

2024068

Compte de gestion du Trésorier municipal de l'exercice 2023

2024069

Compte administratif 2023 (annule et remplace l'envoi précédent : erreur matérielle)

2024069

Compte administratif 2023

2024070

Tarifs municipaux 2024 Les Etals du château

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024056

Désignation du secrétaire de séance

2024057

Décisions du Maire

2024062

Convention de mise à disposition de matériel avec prestation de services entre les communes de Lunery et Saint-Florent-sur-Cher Parquet de danse

2024066

Projet Educatif Territorial 2024-2024

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024059

Mise à jour du tableau des effectifs avancements de grade et promotions internes 2024

2024060

Recrutements de contractuels en cas dindisponibilité dun agent

2024061

Barème de rémunération du personnel vacataire à l'accueil de loisirs et à l'accueil ado - année 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024071

Déclassement dune parcelle du domaine public communal pour cession à un particulier rue Jacques Bonnafé

2024072

Patrimoine privé de la commune vente des parcelles AC242 et AC267 et acquisition dun espace transactions avec la SAS RI18 02

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024067

Marché de services dassurances pour la commune de Saint-Florent-sur-Cher Lot n° 1 assurance des dommages aux biens : avenant n° 1 pour lévolution de la garantie Emeutes et Mouvements Populaires

WEB recia:2024:809:2024-04-30
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