20 février 2024
12
délibérations
2
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Désignation du secrétaire de séance
Décisions du Maire
Médiathèque sortie dinventaire de documents usagés : élimination et vente année 2023
Convention de servitudes entre la commune de Saint-Florent-sur-Cher et Réseau de Transport dElectricité (RTE) pour la construction douvrages aériens sur la liaison 400kV n° 1 le Breuil Marmagne sur d
Convention pour l'aménagement de la Rue des Lavoirs (RD35) entre le Conseil départemental du Cher, la Communauté de communes FerCher et la commune de Saint-Florent-sur-Cher
Convention de servitudes entre la commune de Saint-Florent-sur-Cher et Réseau de Transport dElectricité (RTE) liaison 400kV n° 1 le Breuil Marmagne sur des parcelles situées à Villeneuve sur Cher
Participations des communes aux frais de fonctionnement pour lachat des fournitures scolaires au RASED année scolaire 2023-2024
Organisation des rythmes scolaires Années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027
Convention d'objectifs et de financement avec la C'aisse d'Allocations Familiales du Cher - Fonds d'aide au temps l'ibre 2024 - Accueil de l'oisirs
Demande de subvention de fonctionnement auprès de la C'aisse d'Allocations Familiales (C'AF) du Cher Accueil ado
Modulation ponctuelle du RIFSEEP pour les agents communaux mis à disposition de la Mission Locale
Avis sur projet de mise en arrêt définitif douvrages de gaz naturel par GRT gaz sur le territoire de Saint-Florent-sur-Cher - poste de distribution « LE SUBDRAY » CI et canalisations DN80-1984 et DN8
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