Conseil municipal du 2024-02-20

Lor 20 février 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

2

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Convention de servitudes entre la commune de Saint-Florent-sur-Cher et Réseau de Transport dElectricité (RTE) liaison 40 - Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse dAllocations Familiales (CAF) du Cher Accueil ado - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales du Cher - Fonds d'aide au temps libre 20 - Organisation des rythmes scolaires Années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 - Participations des communes aux frais de fonctionnement pour lachat des fournitures scolaires au RASED année scolaire 2 - Avis sur projet de mise en arrêt définitif d'ouvrages de gaz naturel par GRT gaz sur le territoire de Saint-Florent-sur- - Convention de servitudes entre la commune de Saint-Florent-sur-Cher et Réseau de Transport dElectricité (RTE) pour la co - Convention pour laménagement de la Rue des Lavoirs (RD35) entre le Conseil départemental du Cher, la Communauté de commu - Médiathèque sortie dinventaire de documents usagés : élimination et vente année 2023 - Désignation du secrétaire de séance - Décisions du Maire - Modulation ponctuelle du RIFSEEP pour les agents communaux mis à disposition de la Mission Locale

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024019

Désignation du secrétaire de séance

2024020

Décisions du Maire

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024022

Médiathèque sortie dinventaire de documents usagés : élimination et vente année 2023

2024024

Convention de servitudes entre la commune de Saint-Florent-sur-Cher et Réseau de Transport dElectricité (RTE) pour la construction douvrages aériens sur la liaison 400kV n° 1 le Breuil Marmagne sur d

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024023

Convention pour laménagement de la Rue des Lavoirs (RD35) entre le Conseil départemental du Cher, la Communauté de communes FerCher et la commune de Saint-Florent-sur-Cher

2024025

Convention de servitudes entre la commune de Saint-Florent-sur-Cher et Réseau de Transport dElectricité (RTE) liaison 400kV n° 1 le Breuil Marmagne sur des parcelles situées à Villeneuve sur Cher

🎓 Éducation 2 délibérations
2024027

Participations des communes aux frais de fonctionnement pour lachat des fournitures scolaires au RASED année scolaire 2023-2024

2024028

Organisation des rythmes scolaires Années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024029

Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales du Cher - Fonds d'aide au temps libre 2024 - Accueil de loisirs

2024030

Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse dAllocations Familiales (CAF) du Cher Accueil ado

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024021

Modulation ponctuelle du RIFSEEP pour les agents communaux mis à disposition de la Mission Locale

🌱 Environnement 1 délibération
2024026

Avis sur projet de mise en arrêt définitif d'ouvrages de gaz naturel par GRT gaz sur le territoire de Saint-Florent-sur-Cher - poste de distribution « LE SUBDRAY » CI et canalisations DN80-1984 et DN8

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