Conseil municipal du 2025-12-16
36
délibérations
15
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (36)
PARTICIPATION AU SPECTACLE ET GOUTER DU RPI ST LORMEL CREHEN
AUTORISATION A SIGNER LE CONTRAT REP ABJ (ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN)
Tarification Locations d'espaces
DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2025 DECHETERIES
Débat d'Orientations Budgétaires pour 2026
ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET ANNEXE PRIMITIF 2026 "DECHETERIES"
ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF 2026 TRANSFERT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES
FIXATION D'UN SEUIL DE RATTACHEMENT DES CHARGES POUR L'ENSEMBLE DES BUDGETS DE VALCOR
Demande de subvention 2026 auprès de la Région Bretagne
Engagement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2026
Demande de subvention de fonctionnement 2026 auprès de la Région Bretagne
TARIFS 2026 VENTE DU COMPOST DE VEGETAUX
TARIFS 2026 APPORTS DES PROFESSIONNELS EN DECHETERIES
TARIFS 2026 APPORTS A L'UNITE DE TRAITEMENT MECANO-BIOLOGIQUE DE LEZINADOU
TARIFS 2026 VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS D'ACTIVITES D'ENTREPRISES EN INCINERATION
CONVENTION DE PRESTATIONS ASSAINISSEMENT 2026 DINAN AGGLOMERATION
ACHAT DE TABLES POUR LA SALLE D'HONNEUR
ATTRIBUTION DU MARCHE 25U1300 ASSURANCES (ALLOTI)
AVENANT 8 AU MARCHE 21D0200 « EXPLOITATION DES DECHETERIES » - TITULAIRE : MAURICE THEAUD ETS
ATTRIBUTION DU MARCHE 25U0900 EXPLOITATION DE L'UVED
AVENANT 8 AU MARCHE 21D0200 « EXPLOITATION DES DECHETERIES » - TITULAIRE : MAURICE THEAUD ETS
AVENANT 6 AU MARCHE 2017 007 OM EXPLOITATION DE L'UVE DE CONCARNEAU - TITULAIRE GEVAL
ACCORD CADRE 25U1400 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MACHEFERS D'INCINERATION SIRCOB-VALCOR
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2025 — 2029 DINAN AGGLOMERATION
INSTALLATION DE FILMS OCCULTANT SALLE POLYVALENTE
MODIFICATION DE LA COMPOSITION D'APPEL D'OFFRES
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL
APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 17 OCTOBRE 2025
Installation d'un administrateur
ADHESION A UN CONTRAT GROUPE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE
FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE VALCOR A LA GARANTIE DE PREVOYANCE DES AGENTS
ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION "SANTE" PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE
INSTAURATION DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) ET DES INDEMNITES DINTERVENTION
AUTORISATION DE SIGNATURE CONTRAT DE PROTECTION JURIDIQUE
RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DE LA DIRECTRICE
Approbation du Procès — verbal du Conseil dadministration du 9 octobre 2025
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