Conseil municipal du 2025-12-16

Lor 16 décembre 2025 36 délibérations
Document source

36

délibérations

15

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

Résumé

Synthèse

36 délibérations - AUTORISATION A SIGNER LE CONTRAT REP ABJ (ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN) - ADHESION A UN CONTRAT GROUPE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE - Tarification Locations d'espaces - RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DE LA DIRECTRICE - FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE VALCOR A LA GARANTIE DE PREVOYANCE DES AGENTS - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION "SANTE" PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE - INSTAURATION DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) ET DES INDEMNITES DINTERVENTION - ATTRIBUTION DU MARCHE 25U1300 ASSURANCES (ALLOTI) - DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2025 DECHETERIES - AVENANT 8 AU MARCHE 21D0200 « EXPLOITATION DES DECHETERIES » - TITULAIRE : MAURICE THEAUD ETS - ATTRIBUTION DU MARCHE 25U0900 EXPLOITATION DE L'UVED - AVENANT 8 AU MARCHE 21D0200 « EXPLOITATION DES DECHETERIES » - TITULAIRE : MAURICE THEAUD ETS - AVENANT 6 AU MARCHE 2017 007 OM EXPLOITATION DE L'UVE DE CONCARNEAU - TITULAIRE GEVAL - Débat d'Orientations Budgétaires pour 2026 - ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET ANNEXE PRIMITIF 2026 "DECHETERIES" - ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF 2026 TRANSFERT ET VALORISATION DES - FIXATION D'UN SEUIL DE RATTACHEMENT DES CHARGES POUR L'ENSEMBLE DES BUDGETS DE VALCOR - MODIFICATION DE LA COMPOSITION D'APPEL D'OFFRES - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 17 OCTOBRE 2025

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
76

PARTICIPATION AU SPECTACLE ET GOUTER DU RPI ST LORMEL CREHEN

2025

AUTORISATION A SIGNER LE CONTRAT REP ABJ (ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN)

2025

Tarification Locations d'espaces

2025

DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2025 DECHETERIES

2025

Débat d'Orientations Budgétaires pour 2026

2025

ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET ANNEXE PRIMITIF 2026 "DECHETERIES"

2025

ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF 2026 TRANSFERT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES

2025

FIXATION D'UN SEUIL DE RATTACHEMENT DES CHARGES POUR L'ENSEMBLE DES BUDGETS DE VALCOR

2025

Demande de subvention 2026 auprès de la Région Bretagne

2025

Engagement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2026

2025

Demande de subvention de fonctionnement 2026 auprès de la Région Bretagne

2025

TARIFS 2026 VENTE DU COMPOST DE VEGETAUX

2025

TARIFS 2026 APPORTS DES PROFESSIONNELS EN DECHETERIES

2025

TARIFS 2026 APPORTS A L'UNITE DE TRAITEMENT MECANO-BIOLOGIQUE DE LEZINADOU

2025

TARIFS 2026 VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS D'ACTIVITES D'ENTREPRISES EN INCINERATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
74

CONVENTION DE PRESTATIONS ASSAINISSEMENT 2026 DINAN AGGLOMERATION

77

ACHAT DE TABLES POUR LA SALLE D'HONNEUR

2025

ATTRIBUTION DU MARCHE 25U1300 ASSURANCES (ALLOTI)

2025

AVENANT 8 AU MARCHE 21D0200 « EXPLOITATION DES DECHETERIES » - TITULAIRE : MAURICE THEAUD ETS

2025

ATTRIBUTION DU MARCHE 25U0900 EXPLOITATION DE L'UVED

2025

AVENANT 8 AU MARCHE 21D0200 « EXPLOITATION DES DECHETERIES » - TITULAIRE : MAURICE THEAUD ETS

2025

AVENANT 6 AU MARCHE 2017 007 OM EXPLOITATION DE L'UVE DE CONCARNEAU - TITULAIRE GEVAL

2025

ACCORD CADRE 25U1400 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MACHEFERS D'INCINERATION SIRCOB-VALCOR

📄 Autres decisions 6 délibérations
73

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2025 — 2029 DINAN AGGLOMERATION

78

INSTALLATION DE FILMS OCCULTANT SALLE POLYVALENTE

2025

MODIFICATION DE LA COMPOSITION D'APPEL D'OFFRES

2025

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL

2025

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 17 OCTOBRE 2025

2025

Installation d'un administrateur

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

ADHESION A UN CONTRAT GROUPE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE

2025

FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE VALCOR A LA GARANTIE DE PREVOYANCE DES AGENTS

2025

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION "SANTE" PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

2025

INSTAURATION DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) ET DES INDEMNITES DINTERVENTION

🌱 Environnement 2 délibérations
75

AUTORISATION DE SIGNATURE CONTRAT DE PROTECTION JURIDIQUE

2025

RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DE LA DIRECTRICE

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du Procès — verbal du Conseil dadministration du 9 octobre 2025

WEB megalis:2025:809:2025-12-16
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